Sommets européens

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJVH 12/2/1	« Calendrier des rencontres intergouvernementales européennes »	1960	1 Pièce
AJVH 12/2/2	« Conférence des chefs d'Etats ou de gouvernement de Bad Godesberg (18 juillet 1961) », note de Pierre Duchâteau	1961	1 Pièce
AJVH 12/2/3	« Compte rendu de la réunion du conseil des ministres de la C.E.E. tenue à Bruxelles »	1971-1971	1 Pièce
AJVH 12/2/4	« Projet d'aide-mémoire de la Commission destiné à la Conférence au sommet », note Jean Rey (président de la Commission)	1972	1 Pièce
AJVH 12/2/5	« Rencontre informelle des ministres des Etats membres de la Communauté et des Etats adhérents ainsi que de représentants de la Commission : Union économique et monétaire et progrès social dans la Communauté », schémas des interventions, Luxembourg	1972	1 Pièce
AJVH 12/2/6	« Union économique et monétaire et progrès social dans la Communauté : observations générales - Confirmation de la résolution de La Haye », note	[s.d	1 Pièce
AJVH 12/2/7	« Union économique et monétaire et progrès social dans la Communauté », aide-mémoire	[s.d	1 Pièce
AJVH 12/2/8	« Rencontre informelle des ministres des Etats membres de la Communauté et des Etats adhérents ainsi que de représentants de la Commission : Renforcement institutionnel et progrès dans le domaine politique », schémas des interventions, Luxembourg	1972-1972	1 Pièce
AJVH 12/2/9	« Renforcement institutionnel et progrès dans le domaine politique », note, Luxembourg	1972	1 Pièce
AJVH 12/2/10	« Relations extérieures de la Communauté et ses responsabilités dans le monde- Observations générales », note	[s.d	1 Pièce
AJVH 12/2/11	« Quelques réflexions sur le moment actuel de la construction européenne », note de Renato Ruggiero à Sicco Mansholt	1972	1 Pièce
AJVH 12/2/12	« Préparation de la conférence au sommet - Schémas des interventions des dix ministres et du président de la Commission - Thème : Union économique et monétaire et progrès social dans la Communauté », note d'Emile Noël	1972	1 Pièce
AJVH 12/2/13	« Avant-projet de note de la Commission des Communautés européennes concernant le développement de la Communauté élargie, son rôle et ses responsabilités dans le monde »	1972	1 Pièce
AJVH 12/2/14	« Première séance », de la conférence des chefs d'Etat ou de gouvernement des Etats membres ou adhérents des Communautés européennes, Paris	1972	1 Pièce
AJVH 12/2/15	« Deuxième séance », de la conférence des chefs d'Etat ou de gouvernement des Etats membres ou adhérents des Communautés européennes, Paris	1972	1 Pièce
AJVH 12/2/16	« Troisième séance », de la conférence des chefs d'Etat ou de gouvernement des Etats membres ou adhérents des Communautés européennes, Paris	1972	1 Pièce
AJVH 12/2/17	« Déclaration », de la conférence des chefs d'Etat ou de gouvernement des Etats membres ou adhérents des Communautés européennes, Paris	1972-1972	1 Pièce
AJVH 12/2/18	« Programme 1973 : principales tâches assignées par la conférence au sommet aux institutions de la Communauté économique européenne », note	1972	1 Pièce
AJVH 12/2/19	« Communiqué », des chefs de gouvernement des neuf Etats de la Communauté	[s.d	1 Pièce
AJVH 12/2/20	« Catalogue des sujets qui pourraient être abordés lors d'un dialogue à bref délai avec les Etats-Unis », Copenhague	1973	1 Pièce
AJVH 12/2/21	« Deuxième rapport sur la coopération politique européenne en matière de politique étrangère », Europe Documents	1973	1 Pièce
AJVH 12/2/22	« The conversation between Mr. Kissinger and the Danish minister for Foreign Affairs, Mr. K. B. Andersen, on September 25, 1973 », note de la présidence de la Communauté	1973	1 Pièce
AJVH 12/2/23	« Preliminary remarks », du sommet de Copenhague	1973	1 Pièce
AJVH 12/2/24	« Conférence au sommet », note de K. Meyer à Emile Noël	1973	1 Pièce
AJVH 12/2/25	« 1. La conférence au sommet de Copenhague », Bulletin CE	1973	1 Pièce
AJVH 12/2/26	« Sommet de Copenhague (14 et 15 décembre 1973) », communication de la présidence du sommet	1973	1 Pièce
AJVH 12/2/27	« Appel solennel de la Commission européenne aux chefs d'Etat ou de gouvernement et à travers eux, à tous les Européens »	1974	1 Pièce
AJVH 12/2/28	« Communiqué », final de la rencontre ministérielle de Washington	1974	1 Pièce
AJVH 12/2/29	« Mises en garde de la Commission de Bruxelles, L'Europe en somnolence », de Philippe Lemaitre, Le Monde	1986	1 Pièce