Institutions européennes et Europe politique

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJVH 12/3/1	Dossier sur le siège des institutions européennes	1957-1958	7 Pièce
AJVH 12/3/2	« La reconduction de l’Europe », La Libre Belgique	1961	1 Pièce
AJVH 12/3/3	« Article 8 du traité instituant la C.E.E. », note	1962	1 Pièce
AJVH 12/3/4	« Proposition de résolution présentée par MM. Duvieusart et Dehousse relative à l'Union politique des Six et à son organisation »	1962	1 Pièce
AJVH 12/3/5	« Information à la presse », du porte-parole de la Commission de la Communauté économique européenne	1965	1 Pièce
AJVH 12/3/6	« Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil »	1966	1 Pièce
AJVH 12/3/7	« Favorables à l'idée d'une union politique de l'Europe, Les ministres des affaires étrangères des Six ne croient pas à la nécessité de créer des institutions nouvelles », Le Monde	1967	1 Pièce
AJVH 12/3/8	« Conseil des ministres. La déclaration du président Pompidou », A.F.P.	1970	1 Pièce
AJVH 12/3/9	« La visite du président Leone en France, Les dirigeants italiens relèvent 'avec attention' la suggestion de M. Pompidou en faveur de 'sommets' européens réguliers », article de Maurice Delarue	1973	1 Pièce
AJVH 12/3/10	« Discussions sur l'Union européenne (réunion des membres de la Commission - Duivenvoorde - 11/12 octobre 1973) », note	1973	1 Pièce
AJVH 12/3/11	« 276e session du Conseil : 4 février 1974 - La situation de la Communauté », note du secrétariat général de la Commission des Communautés européennes	1974	1 Pièce
AJVH 12/3/12	« 721e réunion du comité des représentants permanents - 14/3/1974 - Union européenne », note du secrétariat général de la Commission des Communautés européennes	1974	1 Pièce
AJVH 12/3/13	« Union européenne », note du Conseil des Communautés européennes	1974	1 Pièce
AJVH 12/3/14	« Rapport de la Commission sur l'Union européenne »	1975	1 Pièce
AJVH 12/3/15	« Texte modifié - Nouveau texte », du traité d'union des peuples européens	[s.d	1 Pièce
AJVH 12/3/16	« Les conséquences institutionnelles d'ordre général liées à l'élargissement de la Communauté », rapport intérimaire du groupe de travail	1977	1 Pièce
AJVH 12/3/17	« Propositions de réforme de la Commission des Communautés européennes et de ses services », rapport de 5 personnalités indépendantes présidées par Dirk Spierenburg	1979	1 Pièce
AJVH 12/3/18	« Rapport sur les institutions européennes », du comité des Trois	1979	1 Pièce
AJVH 12/3/19	« Rapport de la Commission européenne sur les critères et conditions pour l'adhésion de nouveaux membres à la Communauté », Europe Documents	1992	1 Pièce
AJVH 12/3/20	« Une interview du président de la Commission européenne, Emploi et fédéralisme : Jacques Delors s'explique », Les Echos	1994	1 Pièce
AJVH 12/3/21	« Memorandum Lessons on federalism from US experience »	[s.d	1 Pièce
AJVH 12/3/22	Parlement européen	1959-1985	12 Pièce
AJVH 12/3/23	Euratom	1960-1995	5 Pièce
AJVH 12/3/24	Cour de justice européenne (statut des fonctionnaires européens)	1963-1974	4 Pièce
AJVH 12/3/25	Université européenne	1960-1960	7 Pièce
AJVH 12/3/26	Association européenne de libre-échange	1959-1960	2 Pièce