Liste des fonds

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Dates	2 June 1911 - 1 July 1919
Cotes	Cote : AMC 2/1/1
Importance matérielle	12 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Entre-deux-guerres, Cote : AMC 2/1/1. Lausanne : Fondation Jean Monnet

« Politique alcoolique de la France »

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMC 2/1/1/1	« Du régime international des boissons alcooliques », note [d'André L. Simon]	1919	1 Pièce
AMC 2/1/1/2	« Du régime international des boissons alcooliques », plan du rapport	[s.d	1 Pièce
AMC 2/1/1/3	Nombre de membres du Bureau national de défense des intérêts viticoles et vinicoles français à l'étranger	[s.d	1 Pièce
AMC 2/1/1/4	« Du régime international des boissons alcooliques », note d'André L. Simon	1919	1 Pièce
AMC 2/1/1/5	« Dossier André L. Simon », fourre	1919	1 Pièce
AMC 2/1/1/6	« Définition des produits naturels », note d'André L. Simon	1919	1 Pièce
AMC 2/1/1/7	« De la protection des appellations d'origine », note d'André L. Simon	1919	1 Pièce
AMC 2/1/1/8	« Arangement de Madrid du 14 avril 1891 concernant la répression des fausses indications de provenance sur les marchandises, révisé à Washington le 2 juin 1911, conclu entre le Brésil, Cuba, l'Espagne, la France, la Grande-Bretagne, le Portugal, la Suisse et la Tunisie »	1911	1 Pièce
AMC 2/1/1/9	« Projet de loi concernant les produits naturels ou fabriqués adoptée par le Sénat »	1919	1 Pièce
AMC 2/1/1/10	« Observations sur le projet Jenouvrier voté par le Sénat le 27 février 1919 »	1919	1 Pièce
AMC 2/1/1/11	« Projet d'un accord international relatif à la protection des appellations d'origine des produits naturels »	1919	1 Pièce
AMC 2/1/1/12	Lettre circulaire [d'André L. Simon]	1919	1 Pièce

Version électronique

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