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Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation
  • lère session du Conseil du Plan : les 16 et 19 mars 1946
Information sur le fonds
Dossier
Dates 13 février 1945 - 16 mars 1946
Cotes Cote : AMF 2/3
Importance matérielle 9 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation, Cote : AMF 2/3. Lausanne : Fondation Jean Monnet

ler rapport du Commissaire général, résolutions et annexes soumis au Conseil du Plan ; le 16 mars 1946

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMF 2/3/1 "ler rapport du Commissaire général et résolutions soumises au Conseil du Plan" 1946-1946 2 Pièce
AMF 2/3/2 Autres projets de résolutions soumis au Conseil du Plan 1946 1 Pièce
AMF 2/3/3 Annexes au rapport du Commissaire général. Travaux statistiques établis pour la préparation du ler rapport au Conseil du Plan" 1946 6 Pièce

Traitement

Les documents suivants à l'exception de AMF 2/3/2 portent en en tête "Présidence du gouvernement. Commissariat général du Plan"

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