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Liste des fonds
  • Fonds Michel Gaudet
  • Notes manuscrites de Michel Gaudet
Information sur le fonds
Dossier
Dates 23 octobre 1967 - 9 mars 1968
Cotes Cote : AMFG 5/2
Importance matérielle 9 Pièce
Citation de la source Fonds Michel Gaudet, Cote : AMFG 5/2. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Demandes d'adhésion

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMFG 5/2/1 « Demandes d'adhésion », note manuscrite de Michel Gaudet lors de la 9ème session du Conseil des Communautés européennes 1967 1 Pièce
AMFG 5/2/2 « Demandes d'adhésion », note manuscrite de Michel Gaudet lors de la 9ème session du Conseil des Communautés européennes 1967 1 Pièce
AMFG 5/2/3 « Pt Schiller », note manuscrite de Michel Gaudet lors de la 13ème session du Conseil des Communautés européennes 1967 1 Pièce
AMFG 5/2/4 « Pt Schiller », note manuscrite de Michel Gaudet lors de la 13ème session du Conseil des Communautés européennes 1967 1 Pièce
AMFG 5/2/5 « Rapp. C. au C.M. », note manuscrite de Michel Gaudet lors de la 16ème session du Conseil des Communautés européennes 1967 1 Pièce
AMFG 5/2/6 « Demandes d'adhésion », note manuscrite de Michel Gaudet lors de la 18ème session du Conseil des Communautés européennes 1967-1967 1 Pièce
AMFG 5/2/7 « Demandes d'adhésion », note manuscrite de Michel Gaudet lors de la 18ème session du Conseil des Communautés européennes 1967 1 Pièce
AMFG 5/2/8 « P. Sch. », note manuscrite de Michel Gaudet lors de la 18ème session du Conseil des Communautés européennes 1967 1 Pièce
AMFG 5/2/9 « Adhésions », note manuscrite de Michel Gaudet lors de la réunion restreinte de la 26ème session du Conseil des Communautés européennes 1968 1 Pièce
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