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  • Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)
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Information sur le fonds
Dossier
Dates 23 août 1952 - 18 novembre 1952
Cotes Cote : AMH 3/3
Importance matérielle 31 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 3/3. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Organisation du travail de la Haute Autorité, répartition des tâches

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMH 3/3/1 "Note sur la réunion d'industriels tenue à Bruxelles, le 11 juin 1952" [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/2 "Mémorandum sur l'articulation des tâches initiales de la Haute Autorité" 1952 1 Pièce
AMH 3/3/3 "[Note sur des projets urgents à réaliser]", de P. Uri ? 1952 1 Pièce
AMH 3/3/4 "Organisation initiale du travail". Tableau [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/5 "[Organisation du travail]". Tableau [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/6 "Services permanents de la Communauté sauf Cour". Tableau [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/7 "Technischer Aufbau". Note [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/8 "Note sur l'organisation du travail de la Haute Autorité", de Jacques van Helmont 1952 1 Pièce
AMH 3/3/9 "Note sur l'organisation initiale du travail et des services", de P. Uri 1952 1 Pièce
AMH 3/3/10 "Note sur l'organisation des services et l'articulation du travail", de P. Uri 1952 1 Pièce
AMH 3/3/11 "Tableau II Commissions externes" [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/12 "Tableau III Comités internes" [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/13 "Tableau IV [Répartition des tâches des Membres de la Haute Autorité]" [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/14 "Note sur l'organisation initiale du travail et des services de P. Uri 1952 1 Pièce
AMH 3/3/15 "Schéma d'organisation". Tableau [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/16 Organigramme. Annotations manuscrites de J.M [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/17 "Note sur le fonctionnement des services de la Haute Autorité", de Maurice Lagrange Avocat général à la Cour de Justice de la C.E.C.A 1952 1 Pièce
AMH 3/3/18 Dactylogramme de AMH 3/3/17 [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/19 "Projet de décision relative à l'organisation du travail de la Haute Autorité". Note, de J. van Helmont 1952 1 Pièce
AMH 3/3/20 Idem, projet no 2. Annotations manuscrites [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/21 Idem, autres annotations manuscrites [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/22 Idem, projet no 3 1952 1 Pièce
AMH 3/3/23 "Exposé de M. Jean Monnet, Président de la Haute Autorité, devant la commission d'organisation [de l'Assemblée commune] de la Communauté européenne du Charbon et de l'Acier" 1952 1 Pièce
AMH 3/3/24 "Note à Monsieur Jean Monnet, Président de la Haute Autorité de la C.E.C.A.", de Albert Wehrer Membre de la Haute Autorité 1952 1 Pièce
AMH 3/3/25 "Schéma d'organisation". Tableaux [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/26 "Groupes ouverts de la H.A. Proposition de M. A. Coppé" [s.d.] 1 Pièce
AMH 3/3/27 "Proposition de M. Coppé Groupes ouverts de la Haute Autorité" 1952 1 Pièce
AMH 3/3/28 "Répartition des tâches des membres de la Haute Autorité". Note, de Heinz Potthoff Membre de la Haute Autorité à J.M 1952 1 Pièce
AMH 3/3/29 "Note pour Monsieur le Président", de François Vinck Directeur à la Division du marché de la C.E.C.A 1952 1 Pièce
AMH 3/3/30 "Note pour Monsieur le Président", de F. Vinck 1952 1 Pièce
AMH 3/3/31 "Note pour le Président sur la répartition des départements entre les Membres de la Haute Autorité", de P. Uri 1952 1 Pièce
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