Dates	11 June 1953 - 15 December 1954
Cotes	Cote : AMH 6/7
Importance matérielle	45 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 6/7. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Création et fonctionnement des groupes de travail (1953 - 1954)

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 6/7/1	"[Note sur la répartition des tâches administratives]"	1953	1 Pièce
AMH 6/7/2	Lettre, de M. Kohnstamm à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/7/3	"[Note sur les activités de la Haute Autorité]".	1953	1 Pièce
AMH 6/7/4	"Projet de directives de la Haute Autorité"		1 Pièce
AMH 6/7/5	"Directives de la Haute Autorité".		1 Pièce
AMH 6/7/6	"Les groupes de travail des Membres de la Haute Autorité". Note, de M. Kohnstann	1953	1 Pièce
AMH 6/7/7	Note, de M. Kohnstamm, à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/7/8	"Projet de note aux Membres de la Haute Autorité", de [M. Kohnstam] pour J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/7/9	Tableau, de M. Kohnstamm	1953	1 Pièce
AMH 6/7/10	"Secteurs" [et] "Groupes de travail". Brouillon.		1 Pièce
AMH 6/7/11	Lettre, de [J.M.] aux Membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 6/7/12	Lettre, de J.M. aux Membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 6/7/13	Idem, version corrigée. Nouvelle modification manuscrite.	1953	1 Pièce
AMH 6/7/14	Idem, corrigé. Porte la mention "Texte définitif remis aux membres".	1953	1 Pièce
AMH 6/7/15	"Article 12". Brouillon. Annotations manuscrites de J.M.		1 Pièce
AMH 6/7/16	"Article 12"		1 Pièce
AMH 6/7/17	Idem		1 Pièce
AMH 6/7/18	"Groupes de travail"		1 Pièce
AMH 6/7/19	Idem		1 Pièce
AMH 6/7/20	"Marché…Etzel"		1 Pièce
AMH 6/7/21	"[Répartition des secteurs entre les groupes de travail]"		1 Pièce
AMH 6/7/22	"Les secteurs principaux sont : "		1 Pièce
AMH 6/7/23	Idem		1 Pièce
AMH 6/7/24	"[Répartition des tâches au sein des groupes de travail]"Tableau.		1 Pièce
AMH 6/7/25	Idem		1 Pièce
AMH 6/7/26	"Liste des Groupes de Travail de la Haute Autorité"		1 Pièce
AMH 6/7/27	"Observations sur le projet de règlement d'organisation générale de M. Spierenburg". Note, de J. Guyot à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/7/28	"[Exposé de J.M. au cours d'une réunion sur l'organisation de la Haute Autorité]" 137e séance de la H.A. le 1er décembre 1953.	1953	1 Pièce
AMH 6/7/29	"Compte rendu d'une réunion du Président de la Haute Autorité avec les Présidents des groupes de travail", de M. Kohnstamm	1953	1 Pièce
AMH 6/7/30	"Projet de note pour le fonctionnement des groupes de travail", de M. Kohnstamm	1953	1 Pièce
AMH 6/7/31	"Note à l'attention du Président de la Haute Autorité et des Présidents des Groupes de Travail", de M. Kohnstamm	1953	1 Pièce
AMH 6/7/32	"Note aux Directeurs et Directeurs adjoints", de M. Kohnstamm	1954	1 Pièce
AMH 6/7/33	"Projet du Memorandum sur les actions à poursuivre ou à entreprendre avant la session de l'Assemblée", de J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/7/34	"Liste des Commissions et des Groupes de Travail convoqués par la Haute Autorité".	1954	1 Pièce
AMH 6/7/35	"Compétence des Divisions et Organisation du travail des services". Note, de P. Finet à la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 6/7/36	"Extrait du Procès-verbal de la séance du Groupe de Travail des 28.10 et 08.11.", du Groupe de Travail sur les Questions administratives	1954	1 Pièce
AMH 6/7/37	"Note aux Présidents des Groupes de Travail", de J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/7/38	Idem, autre version.	1954	1 Pièce
AMH 6/7/39	"Délégation du Président"… à A. Coppé".	1954	1 Pièce
AMH 6/7/40	"Délégation du Président"… à L. Daum".	1954	1 Pièce
AMH 6/7/41	"Ubertragung von Befugnissen des Präsidenten"… à F. Etzel".	1954	1 Pièce
AMH 6/7/42	Idem		1 Pièce
AMH 6/7/43	"Délégation du Président"… à P. Finet".	1954	1 Pièce
AMH 6/7/44	"Délégation du Président"… à P. Finet".	1954	1 Pièce
AMH 6/7/45	"Délégation du Président"…à D.P. Spierenburg".	1954	1 Pièce

Version électronique

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