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Information sur le fonds
Dossier
Dates 11 juin 1953 - 15 décembre 1954
Cotes Cote : AMH 6/7
Importance matérielle 45 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 6/7. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Création et fonctionnement des groupes de travail (1953 - 1954)

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMH 6/7/1 "[Note sur la répartition des tâches administratives]" 1953 1 Pièce
AMH 6/7/2 Lettre, de M. Kohnstamm à J.M. 1953 1 Pièce
AMH 6/7/3 "[Note sur les activités de la Haute Autorité]". 1953 1 Pièce
AMH 6/7/4 "Projet de directives de la Haute Autorité" [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/5 "Directives de la Haute Autorité". [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/6 "Les groupes de travail des Membres de la Haute Autorité". Note, de M. Kohnstann 1953 1 Pièce
AMH 6/7/7 Note, de M. Kohnstamm, à J.M. 1953 1 Pièce
AMH 6/7/8 "Projet de note aux Membres de la Haute Autorité", de [M. Kohnstam] pour J.M. 1953 1 Pièce
AMH 6/7/9 Tableau, de M. Kohnstamm 1953 1 Pièce
AMH 6/7/10 "Secteurs" [et] "Groupes de travail". Brouillon. [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/11 Lettre, de [J.M.] aux Membres de la Haute Autorité 1953 1 Pièce
AMH 6/7/12 Lettre, de J.M. aux Membres de la Haute Autorité 1953 1 Pièce
AMH 6/7/13 Idem, version corrigée. Nouvelle modification manuscrite. 1953 1 Pièce
AMH 6/7/14 Idem, corrigé. Porte la mention "Texte définitif remis aux membres". 1953 1 Pièce
AMH 6/7/15 "Article 12". Brouillon. Annotations manuscrites de J.M. [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/16 "Article 12" [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/17 Idem [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/18 "Groupes de travail" [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/19 Idem [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/20 "Marché…Etzel" [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/21 "[Répartition des secteurs entre les groupes de travail]" [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/22 "Les secteurs principaux sont : " [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/23 Idem [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/24 "[Répartition des tâches au sein des groupes de travail]"Tableau. [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/25 Idem [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/26 "Liste des Groupes de Travail de la Haute Autorité" [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/27 "Observations sur le projet de règlement d'organisation générale de M. Spierenburg". Note, de J. Guyot à J.M. 1953 1 Pièce
AMH 6/7/28 "[Exposé de J.M. au cours d'une réunion sur l'organisation de la Haute Autorité]" 137e séance de la H.A. le 1er décembre 1953. 1953 1 Pièce
AMH 6/7/29 "Compte rendu d'une réunion du Président de la Haute Autorité avec les Présidents des groupes de travail", de M. Kohnstamm 1953 1 Pièce
AMH 6/7/30 "Projet de note pour le fonctionnement des groupes de travail", de M. Kohnstamm 1953 1 Pièce
AMH 6/7/31 "Note à l'attention du Président de la Haute Autorité et des Présidents des Groupes de Travail", de M. Kohnstamm 1953 1 Pièce
AMH 6/7/32 "Note aux Directeurs et Directeurs adjoints", de M. Kohnstamm 1954 1 Pièce
AMH 6/7/33 "Projet du Memorandum sur les actions à poursuivre ou à entreprendre avant la session de l'Assemblée", de J.M. 1954 1 Pièce
AMH 6/7/34 "Liste des Commissions et des Groupes de Travail convoqués par la Haute Autorité". 1954 1 Pièce
AMH 6/7/35 "Compétence des Divisions et Organisation du travail des services". Note, de P. Finet à la Haute Autorité 1954 1 Pièce
AMH 6/7/36 "Extrait du Procès-verbal de la séance du Groupe de Travail des 28.10 et 08.11.", du Groupe de Travail sur les Questions administratives 1954 1 Pièce
AMH 6/7/37 "Note aux Présidents des Groupes de Travail", de J.M. 1954 1 Pièce
AMH 6/7/38 Idem, autre version. 1954 1 Pièce
AMH 6/7/39 "Délégation du Président"… à A. Coppé". 1954 1 Pièce
AMH 6/7/40 "Délégation du Président"… à L. Daum". 1954 1 Pièce
AMH 6/7/41 "Ubertragung von Befugnissen des Präsidenten"… à F. Etzel". 1954 1 Pièce
AMH 6/7/42 Idem [s.d.] 1 Pièce
AMH 6/7/43 "Délégation du Président"… à P. Finet". 1954 1 Pièce
AMH 6/7/44 "Délégation du Président"… à P. Finet". 1954 1 Pièce
AMH 6/7/45 "Délégation du Président"…à D.P. Spierenburg". 1954 1 Pièce
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