Préparation et ouverture du marché commun du charbon

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 19/1/1	"Note sur les conditions de la répartition du charbon pour le quatrième trimestre 1952".	1952	1 Pièce
AMH 19/1/2	"Rapport préliminaire La situation dans les charbonnages de la Ruhr". Rapport, de Hans vom Hoff Conseiller spécial de la C.E.C.A. à J.M. et F. Etzel	1952	1 Pièce
AMH 19/1/3	Lettre de J. Duvieusart Ministre belge des Affaires Economiques et des Classes Moyennes à J.M.	1952	1 Pièce
AMH 19/1/4	Lettre, de J.M. à J. Duvieusart	1953	1 Pièce
AMH 19/1/5	"Mesures à prendre dans le cadre de l'ouverture du marché commun". Note, de H. Dehnen, T. Rollman, et F. Vinck aux Membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 19/1/6	"Ouverture du marché commun du charbon, des minerais et de la ferraille". Note, de la Division du Marché aux Membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 19/1/7	"Gegenüberstellung von Ab Zeche Preisen vergleichbarer Kohlenarten und Sorten der Produktionsgebiete des gemeinsamen Marktes Stand : Juni 1952". Tableau	[s.d.]	1 Pièce
AMH 19/1/8	"Industrie Tableau comparatif des gammes de prix pour les pays du Plan Schuman"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 19/1/9	"Charbon domestique Tableau comparatif des gammes de prix pour les pays du Plan Schuman"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 19/1/10	"Gegenüberstellung von Einstandspreisen für deutsche, belgische und französische Kohle in Frankreich auf der Grundlage der gegenwärtigen Preise und Transporttarife"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 19/1/11	"Minerais". Note, de T. Rollman	1953	1 Pièce
AMH 19/1/12	"Considérations émises par chacune des délégations nationales d'experts en ce qui concerne l'établissement du marché commun du charbon, du minerai et de la ferraille". Note, du Secrétariat du Conseil	1953	1 Pièce
AMH 19/1/13	"Résumé des conversations du 21 janvier 1953 avec les experts des Gouvernements et des industries des six pays de la Communauté, relatives aux modalités de fixation des prix maxima pour le charbon par la Haute Autorité". Division du Marché	1953	1 Pièce
AMH 19/1/14	"Note sur les problèmes du charbon français", de P. Uri.	1953	1 Pièce
AMH 19/1/15	Lettre, de R.A. Hamburger à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 19/1/16	"Note de M. Daum sur les méthodes de fixation des prix".	1953	1 Pièce
AMH 19/1/17	"Opérations de fixation des prix du charbon". Note, de P. Uri.	1953	1 Pièce
AMH 19/1/18	"Méthode de fixation des prix du charbon". Note	1953	1 Pièce
AMH 19/1/19	Idem, copie ronéotypée	[s.d.]	1 Pièce
AMH 19/1/20	Lettre, de J.M. au Ministre allemand de l'économie	1953	1 Pièce
AMH 19/1/21	Lettre, de J.M. à M. de Clermont-Tonnerre	[s.d.]	1 Pièce
AMH 19/1/22	Lettre, de J.M. à A. de Gasperi.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 19/1/23	Lettre, de J.M. à M. van de Buitenlandse	[s.d.]	1 Pièce
AMH 19/1/24	Note d'envoi, de D.P. Spierenburg aux Membres de la Haute Autorité	[s.d.]	1 Pièce
AMH 19/1/25	"Questions à poser concernant la dernière proposition de M. Uri au sujet de la fixation des prix"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 19/1/26	"Note sur les méthodes de fixation des prix du charbon", de P. Uri et H. Dehnen	1953	1 Pièce