Liste des fonds

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Dates	19 September 1952 - 24 September 1952
Cotes	Cote : AMH 33/3
Importance matérielle	3 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 33/3. Lausanne : Fondation Jean Monnet

L’avant-projet de résolution sur les propositions du Royaume-Uni

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 33/3/1	“Avant-projet de Résolution présenté par M. Amery, rapporteur à la Commission des Affaires générales [en réponse à la] demande d’avis du Comité des Ministres sur les propositions du Royaume Uni”.	1952	1 Pièce
AMH 33/3/2	“Note sur l’avant-projet de Résolution présenté par M. Amery demande d’avis du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe sur le Plan Eden”, de Jacques van Helmont	1952	1 Pièce
AMH 33/3/3	“Textes adoptés par la Commission des Affaires Générales à sa séance du 23 septembre 1952, à la suite de la discussion sur l’avant-projet de résolution présenté par M. Amery, rapporteur”.	1952	1 Pièce

Version électronique

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