Questions des Commissions

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 37/1/1	“Préparation par le Groupe de Travail d’un questionnaire qui sera adressé à la Haute Autorité de la C. E .C .A., à la réunion commune qui doit se tenir le 22 janvier 1954”	1953	1 Pièce
AMH 37/1/2	“Questionnaire à adresser à la Haute Autorité de la C. E .C .A., pour la préparation de la réunion commune qui se tiendra le 22 janvier 1954 à Luxembourg”	1954	1 Pièce
AMH 37/1/3	“Réponses aux questions posées par la Commission des Questions Economiques de l’Assemblée Consultative du Conseil de l’Europe”	1954	1 Pièce
AMH 37/1/4	“Réponses aux questions posées par la Commission des Questions Economiques de 1 ‘Assemblée Consultative du Conseil de 1 ‘Europe”	1954	1 Pièce
AMH 37/1/5	“Réunion jointe entre la H.A. de la C.E.C.A. et la Commission des Affaires Sociales de l’Assemblée Consultative du Conseil de l’Europe - Liste des questions sur lesquelles pourrait porter l’échange de vues”	1954	1 Pièce
AMH 37/1/6	“Réunion commune de la Haute Autorité et de la Commission des Questions Sociales de l’Assemblée Consultative du Conseil de l’Europe”	1954	1 Pièce
AMH 37/1/7	“Réunion jointe entre la Haute Autorité de la C.E.C.A. et la Commission des Questions Sociales de l’Assemblée Consultative du Conseil de l’Europe”	1954	1 Pièce
AMH 37/1/8	“Relations de la Communauté avec le Conseil de l’Europe”. Note, de D.P. Spierenburg à la Haute Autorité [	1954	1 Pièce