Conseil des Communes d’Europe

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 40/7/1	Note, de François Fontaine à J.M. et Jacques van Helmont	1955	1 Pièce
AMH 40/7/2	“Voyage des Maires français du Conseil des Communes d’Europe à Luxembourg les 20 et 21 juillet 1955”. Liste des participants	[s.d.]	1 Pièce
AMH 40/7/3	“Note sur l’action de la C.E.C.A. et les collectivités locales”	[s.d.]	1 Pièce
AMH 40/7/4	“Rapport sur les mesures à recommander pour mettre les pouvoirs locaux à même de faire face aux nouvelles tâches qui leur incomberaient du fait de la mise en place de la C.E.C.A.”.	1954	1 Pièce