Préparation des négociations

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 43/10/1	“Marche à suivre éventuellement pour la mise en oeuvre des négociations du § 14 de la Convention”.	1954	1 Pièce
AMH 43/10/2	Note, de M. Kohnstamm à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 43/10/3	Note d’envoi, de L. Giretti à D.P. Spierenburg	1954	1 Pièce
AMH 43/10/4	“Esquisse du contenu possible des négociations avec la Grande- Bretagne compte tenu des conversations avec les représentants des pays membres”. Note	1954	1 Pièce
AMH 43/10/5	Note, de M. Kohnstamm à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 43/10/6	Note d’envoi, de D.P. Spierenburg à [M. Kohnstamm]	1954	1 Pièce
AMH 43/10/7	“Esquisse du contenu possible des négociations avec la Grande- Bretagne compte tenu des conversations avec les représentants des pays membres”.	1954	1 Pièce
AMH 43/10/8	“Préparation des instructions à donner à la Haute Autorité par le Conseil pour les négociations avec la Grande-Bretagne”. Extrait du Sommaire des décisions intervenues lors de la 14ème session du Conseil tenue à Luxembourg les 9 et 10 avril 1954.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 43/10/9	“Préparation des instructions [à] donner à la Haute Autorité par le Conseil pour les négociations avec la Grande-Bretagne”. Extrait du procès-verbal de la 14ème session du Conseil de Ministres tenue à Luxembourg les 9 et 10 avril 1954.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 43/10/10	“Note sur les études à mener en vue des conversations sur l’association Communauté - Grande-Bretagne”, de P. Uri	1954	1 Pièce
AMH 43/10/11	“Pourparlers avec la Grande-Bretagne”. Note, de H. Dehnen à D.P. Spierenburg	1954	1 Pièce
AMH 43/10/12	“Négociations avec la Grande-Bretagne”.	1954	1 Pièce