Les suites de la résolution. Notes diverses sur la question du siège, novembre - décembre 1957

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 8/5/1	"Note sur les désignations à intervenir dans les institutions communes".	1957	1 Pièce
AMK 8/5/2	"Aide-mémoire en vue de la prochaine Conférence des Ministres des Affaires étrangères: siège des institutions".	1957	1 Pièce
AMK 8/5/3	"Aide-mémoire en vue de la Conférence des Ministres des Affaires étrangères".	1957	1 Pièce
AMK 8/5/4	"Un siège unique est la condition de la participation effective de l'Italie à la Communauté européenne".	1957	1 Pièce
AMK 8/5/5	"Aide-mémoire sur la procédure de la prochaine Conférence des Ministres des Affaires étrangères".	1957	1 Pièce
AMK 8/5/6	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/7	"Le lieu du siège unique doit être un district".	1957	1 Pièce
AMK 8/5/8	"A leur réunion du 25 juillet 1952, les six Ministres des Affaires étrangères sont convenu de reporter à une session ultérieure le choix d'un siège 'provisoire'...".	1957	1 Pièce
AMK 8/5/9	"Les Ministres des Affaires étrangères d'Allemagne, de Belgique, de France...".	1957	1 Pièce
AMK 8/5/10	"On appellera l'attention sur les avantages suivants de la proposition ci-jointe...".	1957	1 Pièce
AMK 8/5/11	"Aide-mémoire".	1957	1 Pièce
AMK 8/5/12	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/13	"Le choix du siège des institutions avait failli retarder l'établissement de la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier...".	1957	1 Pièce
AMK 8/5/14	Idem.	1957	1 Pièce
AMK 8/5/15	Lettre de JM à Christian Pineau (Ministre français des Affaires étrangères).	1957	1 Pièce
AMK 8/5/16	"Projet d'ordre du jour" [pour la réunion des six ministres...	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/17	"Lettre adressée par la Haute Autorité aux Gouvernements des Six Pays de la Communauté européenne". "Texte téléphoné par M. Kohnstamm le 27 décembre 1957"	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/18	"Memorandum". 2.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/19	"Aide Mémoire en vue de la Conférence des 6 et 7 janvier".	1958	1 Pièce
AMK 8/5/20	"Memorandum en vue de la Conférence des Ministres des Affaires étrangèresdes 6 et 7 janvier 1958.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/21	"Siège des institutions des Six".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/22	"Questions à poser aux Municipalités de Bruxelles, de Karlsruhe, de Luxembourg, de Milan, de Strasbourg, et au Conseil Général de l'Oise".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/23	"Nombre de Km" entre les capitales européennes possibles.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/24	"Aujourd'hui, comme hier, Luxembourg exige le sège de la CECA".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/25	Lettre de Albert Wehrer (Membre de la Haute Autorité) à JM. 4.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/26	"Luxemburg verlangt nach wie vor den Sitz der Montanunion. Durch die Annahme des Prinzips vom 'siège uniqu' weitet sich diese Kandidatur automatisch aus auf sämtliche europàische Institutionen der Sechs, erklàrte gestern Staatsminister Joseph Bech vor den Vertretern der Presse". Luxemburger Wort.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/27	"La capitale européenne. M. Bech pose officiellement la candidature de Luxembourg". Le Soir.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/28	"Le Luxembourg et la capitale européenne. M. Bech attend des propositions de conciliation". Le Peuple.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/29	"Le siège unique de toutes les institutions européennes. La candidature de Luxembourg est officiellement posée". La Libre Belgique.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/30	"Bruxelles, capitale de l'Europe?". La Relève.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/31	"Lettre Wehrer remise à ...".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/32	Billet de H. Wallerand à Van Helmont.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/33	Extrait d'une interview de Von Brentano (Ministre allemand des Affaires étrangères), donné à DPA, le 19 février 1958. Transmis par Mencke à Mlle Schillings.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/34	Exemplaire du Luxemburger Wort, dont est tiré AMK 8/5/26.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/35	"Extrait du compte-rendu de la conférence de presse du Président Bech, paru dans le 'Luxemburger Wort' du 10 janvier 1958.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/36	Lettre de JM à Albert Wehrer.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/37	Lettre de JM à Albert Wehrer.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/38	"Rapport du Comité européen d'experts en urbanisme sur l'examen des lieux dont la candidature a été proposée ou transmise par les Gouvernements en vue de l'établissement du siège des Communautés européennes". CEE, le Conseil et Communauté européenne de l'énergie atomique, le Conseil.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/39	Rapport interimaire fait au nom de la Commission des Affaires politiques et des questions institutionnelles sur l'avis sollicité de l'Assemblée au sujet du siège des institutions européennes, de Hermann Kopf (rapporteur).	1958	1 Pièce
AMK 8/5/40	"Comment et pourquoi Berne fut choisie comme ville fédérale", de Henri Rieben.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/41	"Selection and Status of National Capitals of Federations", de Arthur Taylor von Mehren (Professor of Law, Harvard Law School).	1958	1 Pièce
AMK 8/5/42	"Selection and Status of Australian Federal Capital". "Source:Bowie".	1958	1 Pièce
AMK 8/5/43	"The Selection and Status of the Indian Federal Capital". "Source: Bowie".	1958	1 Pièce
AMK 8/5/44	"Selection and Status of Swiss Federal Capital". "Source:Bowie".	1958	1 Pièce
AMK 8/5/45	"Selection and organization of the Capital of the United States of America". "Source: Bowie".	1958	1 Pièce
AMK 8/5/46	"Siège européen". "Projet Monteagle.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/47	"Etude sur le choix des capitales fédérales".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/48	"Première étude complémentaire sur le choix des capitales fédérales".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/49	"[Si l'on examine les diverses solutions que l'on a jusqu'à présent proposées pour la localisation de la future capitale européenne...]".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/50	"Note en vue de la conférence des ministres des Affaires étrangères sur le siège des Communautés".	1958	1 Pièce
AMK 8/5/51	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/52	"Note en vue de la conférence des ministres des Affaires étrangères sur le siège desCommunautés".	1958	1 Pièce
AMK 8/5/53	"Note en vue de la conférence des ministres des Affaires étrangères sur le siège des Communutés", de F. Duchêne.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/54	"La délégation italienne à l'Assemblée parlementaire européenne fixe son attitude sur le choix du siège". Europe.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/55	"[Le Conseil des Ministres de la Communauté a demandé à l'Assemblée parlementaire de lui donner son avis...]".	1958	1 Pièce
AMK 8/5/56	"Comment choisir une capitale fédérale? Les leçons de l'Histoire", de Henry Monteagle (Attaché de Recherches au Centre National de la Recherche Scientifique, Chargé de Cours à la Sorbonne).	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/57	"Zur Wahl einer europäischen Hauptstadt. Lehren der Geschichte". Neue Zürcher Zeitung .	1958	1 Pièce
AMK 8/5/58	"Note sur les précédents pour un siège unique".	1958	1 Pièce
AMK 8/5/59	"Hallstein déclare: il est urgent de prendre une décision sur le siège. Il serait opportun de créer un district européen. 'Je propose que Bruxelles soit choisi comme le siège unique des institutions'". Europe.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/60	"Assemblée parlementaire européenne. Procès-verbal de la séance du samedi 21 juin 1958. Session de juin 1958". Sous la Présidence de Robert Schuman. APE.365.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/61	"Asemblée parlementaire européenne. Procès-verbal de la séance du lundi 23 juin 1958. Session de juin 1958". Sous la Présidence de Robert Schuman. APE 374.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/62	"Résolution prise par l'Assemblée parlementaire européenne réunie à Strasbourg du 21 au 27 juin 1958 concernant le Siège des Institutions européennes"	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/63	"Le siège des institutions européennes. L'Assemblée parlementaire propose dans l'ordre Bruxelles - Strasbourg - Milan", de Norman Laybourn. Le Monde.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/64	"Note sur la désignation du siège des Institutions des Communautés européennes et de la Cour de Justice en particulier", de Maurice Lagrange (Avocat général).	1958	1 Pièce
AMK 8/5/65	"Contribution historique à la recherche d'une ville fédérale pour l'Europe des Six", de H. Monteagle.	1958-1958	1 Pièce
AMK 8/5/66	Lettre de H. Monteagle à F. Duchêne.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/67	Lettre de JM à Von Brentano (Président du Conseil des Ministres de la Communauté européenne).	1958	1 Pièce
AMK 8/5/68	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/69	Lettre de JM aux membres du Comité d'action.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/70	Note sur les destinataires de AMK 8/5/68.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/71	"Qu'est-ce que le district européen?", de F. Duchêne.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/72	Autre version de AMK 8/5/71.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/73	Lettre de H.van Sleen (Président de la Deuxième Chambres des Etats-Généraux des Pays-Bas) au Président de la Cour des Communautés européennes, à Luxembourg.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/74	"Motie van orde van de heer Van den Heuvel...".	1958	1 Pièce
AMK 8/5/75	"Motion de la Deuxième Chambre des Etats Généraux des Pays-Bas proposée par les présidents de 5 groupes politiques et adoptée à l'unanimité par la Chambre".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/76	"Bureau de liaison CISL - CECA. Communiqué de presse.	1957	1 Pièce
AMK 8/5/77	Télégramme de Bothereau (Force Ouvrière) à Pastore, Viglianesi, Major, Krier, van Wingerden., et all.	1957	1 Pièce
AMK 8/5/78	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/79	"L'Assemblée des représentants des syndicats libres des six pays de la Communauté européenne". Résolution générale et Résolution.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/80	"Note aux fonctionnaires du service d'information. La nouvelle organisation des syndicats libres de la Communauté européenne", signée J. Danis.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/81	Lettre de J.Moons et J. Danis (Section information syndicale de la Haute Autorité de la CECA) à Van Helmont. 8.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/82	Lettre de Z. Seleskovitch à JM.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/83	"Avantages financiers du regroupement des Institutions européennes sur le plan du service d'interprétation".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/84	Lettre de Z. Seleskovitch à JM.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/85	"Avantages techniques du regroupement des Institutions européennes sur le plan du service d'interprétation".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/86	Billet de Ursula Wenmakers à Van Helmont. Manuscrit signé. Transmet AMK 8/5/87.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/87	"Tarif recommandé par l'Association Internationale des Interprètes de Conférences."	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/88	"Schéma de l'organisation d'un pool d'interprétation pour les communautés européennes", par l'interprète en chef de la Haute Autorité.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/89	« Aide mémoire en vue de la prochaine conférence des Ministres des Affaires étrangères : siège des institutions ».	1957	1 Pièce
AMK 8/5/90	« Le dossier de Luxembourg ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 8/5/91	Lettre de J.M. à J.A.H.J.S. Bruins Slot.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/92	Lettre de J.M. à Guy Mollet.	1958	1 Pièce
AMK 8/5/93	Lettre de J.M. à tous les membres du Comité d’action.	1958	1 Pièce