L'élaboration de la déclaration

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 29/2/1	"Préparation de l'organisation de l'Union européenne".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/2	"Projet de résolutions pour la prochaine réunion du Comité d'action qui se tiendra à Paris, à Rome ou à La Haye le 15 mai 1973 [sic pour 1974]".	1973	1 Pièce
AMK 29/2/3	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/4	"Organisation de la paix".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/5	"Les Arabes et les Juifs...". Dactylogramme de AMK 29/2/4.	1973	1 Pièce
AMK 29/2/6	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/7	"Depuis 20 ans, le Comité d'action appuie et poursuit l'union...", de JM.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/8	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/9	"Depuis maintenant 25 ans, les suites de la dernière guerre ...", de JM.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/10	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/11	Version corrigée de AMK 29/2/10.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/12	"Le conflit du Moyen-Orient bloque le progrès pacifique du monde...", de JM.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/13	"Avant-projet", de Van Helmont.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/14	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/15	"Point 1. La C.E.E. est basée sur la délégation aux Institutions...".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/16	"Changer l'ordre des paragraphes...".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/17	"Note. Le projet de résolution dont à la page 3...".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/18	"La classification traditionnelle des pays de notre globe...", de Robert Triffin.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/19	"Principaux résultats et insuffisances de l'exécution du programme adopté par les Chefs d'Etat ou de gouvernement à Paris les 19/21 octobre 1972".	1974	1 Pièce
AMK 29/2/20	"Les pays d'Europe ont depuis 25 ans poursuivi leur union...", de JM.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/21	"Partie de la déclaration de Monsieur Ortoli". Agence Europe.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/22	"Projet de lettre aux membres du Comité", de Van Helmont.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/23	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/24	"Projet", de JM.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/25	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/26	"Projet".	1974	1 Pièce
AMK 29/2/27	Idem. "Donné à Ortoli", main de JM.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/28	"Le Président du Conseil se prépare à établir (avec M. Ortoli) le document sur 'l'état de la communauté' dans un esprit constructif, mais sans méconnaître les difficultés". Agence Europe.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/29	"Aide-mémoire après conversation JM/Noël/MK/VH", de Van Helmont.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/30	"Projet de lettre aux membres du Comité", de Van Helmont.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/31	"Suggestions tendant à améliorer le fonctionnement de la Communauté économique et à préparer le projet d'union européenne", de Van Helmont.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/32	"Projet de lettre aux membres du Comité", de Van Helmont.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/33	"Note de réflexions", de Van Helmont.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/34	"Note de réflexions pour préparer le projet d'union européenne et assurer la capacité de décision des institutions de la CEE".	1974	1 Pièce
AMK 29/2/35	"Projet de résolution. Nouvelle rédaction des points 7 et 8".	1974	1 Pièce
AMK 29/2/36	"Document de travail en vue de la prochaine réunion du Comité", de Van Helmont.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/37	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/38	"Capacité de décision des institutions de la CEE". nouvelle rédaction du § III.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/39	"Document de travail en vue de la prochaine réunion du Comité".	1974	1 Pièce
AMK 29/2/40	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/41	"Projet de lettre [de JM] aux membres".	1974	1 Pièce
AMK 29/2/42	"Les relations entre la Communauté Economique Européenne et les Etats-Unis", deVan Helmont.	1974	1 Pièce
AMK 29/2/43	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 29/2/44	« Rapport d’ensemble prévu au paragraphe 1c du contrat du 25 juillet 1973 entre le Comité d’action pour les Etats-Unis d’Europe et la Commission ».	1974	1 Pièce
AMK 29/2/45	Idem.	[s.d.]	1 Pièce