Les travaux du Comité intergouvernemental créé par la Conférence de Messine, juillet 1955 - avril 1956 (Le Comité directeur)

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 36/2/1	“Sommaire des décisions prises lors de la session du Comité Directeur tenue du 18 au 20 juillet 1955 à Bruxelles”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/2	“Projet de Directive N°1 du Comité Directeur à l’adresse de la Commission de l’Energie classique”.	1955, 1955	1 Pièce
AMK 36/2/3	“Comité directeur. Directive N°1 à la Commission de l’Energie classique (approuvée le 19 juillet 1955).	1955	1 Pièce
AMK 36/2/4	“Comité directeur. Directive N°1 à l’adresse de la Commission de l’Energie nucléaire (adoptée le 20 juillet 1955)”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/5	“Directive N°1 du Comité directeur à l’adresse de la Commission de l’énergie nucléaire”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/6	“Comité directeur. Directive N°1 à la Commission du Marché Commun des investissements et des problèmes sociaux (approuvée le 1955-07-20)".	1955	1 Pièce
AMK 36/2/7	“Projet de Directive N°1 du Comité Directeur à l’adresse de la Commission des Transports et des Travaux Publics”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/8	“Comité directeur. Directive N°1 à la Commission des Transports et des Travaux Publics (approuvée le 19 juillet 1955)”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/9	“Texte proposé par la délégation belge concernant le projet de Directive N°1 du Comité Directeur à l’adresse de la Commission des Transports et desTravaux Publics”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/10	“Comité directeur. Directive N°2 à la Commission des Transports (approuvée le 19 juillet 1955)”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/11	“Comité directeur. Projet de Directive N°3 à l’adresse de la Commission des Transports et des Travaux Publics (relative aux transports aériens)".	1955	1 Pièce
AMK 36/2/12	“Comité directeur. Directive N°3 à la Commission des Transports et des Travaux Publics relative aux transports aériens (approuvée le 20 juillet 1955)”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/13	“Documents publiés du 9 juillet au 25 juillet 1955”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/14	“Documents publiés du 26 juillet au 30 juillet”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/15	“Documents publiés du 30 juillet au 6 août”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/16	“Documents publiés du 6 août au 8 septembre”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/17	“Documents publiés du 8 septembre au 23 septembre”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/18	“Document de travail N°1. Structure du traité à établir”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/19	“Document de travail N°2. Méthode de suppression des droits dedouane”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/20	“Document de travail N°3. Droits de douane vis-à-vis des pays tiers”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/21	“Document de travail N°4. Suppression des contingents”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/22	“Première note pour les chefs de délégation au Comité Intergouvernemental de Bruxelles”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/23	“Institutions”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/24	“Document de travail N°5. Agriculture”.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/25	“Document de travail N°6. Institutions.	1955	1 Pièce
AMK 36/2/26	“Recommandation du Groupe de travail chargé de l’étude des problèmes relatifs à la construction d’une usine de séparation isotopique de l’uranium, concernant la création d’un Syndicat d’Etudes”.	1956	1 Pièce
AMK 36/2/27	“Rapport du Groupe de travail chargé de l’étude des problèmes relatifs à la construction d’une usine de séparation isotopique de l’uranium”.	1956	1 Pièce
AMK 36/2/28	“Euratom”.	1956	1 Pièce
AMK 36/2/29	“Projet de rapport aux Ministres des Affaires étrangères”. Annexes II à IV. Annexe II: "Possibilités techniques d’action commune dans le domaine de l’énergie nucléaire”. Annexe III: "Projet CECMA-DECMA pour la construction de matériel aéronautique". Annexe IV: "Projet Eurofinair, Société européenne pour le financement de matériel aéronautique".	1956	1 Pièce
AMK 36/2/30	“Corrigendum au texte français du projet de Rapport aux Ministres des Affaires Etrangères”.	1956	1 Pièce
AMK 36/2/31	“Quelques observations sur la 2e partie du rapport Spaak ‘Euratom’”.	1956	1 Pièce
AMK 36/2/32	“Corrigendum N°2 au texte français du projet de Rapport...”.	1956	1 Pièce
AMK 36/2/33	“Note concernant le rapport des chefs de délégation du Comité intergouvernemental créé par la Conférence de Messine”.	1956	1 Pièce
AMK 36/2/34	"Rapport des Chefs de Délégation aux Ministres des Affaires Etrangères", du Comité intergouvernemental créé par la Conférence de Messine.	1956	1 Pièce