Dates	19 October 1955 - 9 November 1966
Cotes	Cote : AMK 42/1
Importance matérielle	28 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, Cote : AMK 42/1. Lausanne : Fondation Jean Monnet

La propriété des matières fissiles et le contrôle

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 42/1/1	"Aide-mémoire".	1955	1 Pièce
AMK 42/1/2	"Propositions relatives à l'énergie atomique".	1955	1 Pièce
AMK 42/1/3	"Pouvoirs de la Commission en ce qui concerne les négociations d'accords avec les pays tiers".	1956	1 Pièce
AMK 42/1/4	"Pourquoi la propriété".	1956	1 Pièce
AMK 42/1/5	"Pouvoirs de la Commission".		1 Pièce
AMK 42/1/6	"Comparaison entre les pouvoirs proposés pour la Commission européenne de l'énergie atomique et les pouvoirs de la Commission américaine de l'énergie atomique".	1956	1 Pièce
AMK 42/1/7	"Nécessité de créer une Commission européenne de l'énergie atomique". [Foch].		1 Pièce
AMK 42/1/8	"Propriété et contrôle".	1956	1 Pièce
AMK 42/1/9	"Memorandum sur la nécessité de la propriété des matières fissiles par Euratom".	1956	1 Pièce
AMK 42/1/10	"Radiation Hazards: Atoms-for-Peace and Weapons Tests. International Action for Control and Limitation". International Review Service.	1956	1 Pièce
AMK 42/1/11	"Observations sur la nécessité de confier à Euratom la propriété des matières fissiles", de P. Reuter.	1956	1 Pièce
AMK 42/1/12	"Memorandum sur la nécessité de la propriété des matières fissiles par Euratom".	1956	1 Pièce
AMK 42/1/13	"Observations sur la nécessité de confier à Euratom la propriété des matières fissiles", de Van Helmont.		1 Pièce
AMK 42/1/14	"Aspects politiques de la propriété des matières fissiles par Euratom".	1956	1 Pièce
AMK 42/1/15	"Note sur le contrôle".	1956	1 Pièce
AMK 42/1/16	"Projet de déclaration N° 2".	1956	1 Pièce
AMK 42/1/17	"Peaceful Uses of Nuclear Energy", de Philip Mullenbach (Research Director, Nuclear Energy Study, The Twentieth Century Fund). Looking ahead. Rapport mensuel du National Planning Association. Vol. 6, N° 7.	1958	1 Pièce
AMK 42/1/18	"Note relative à l'établissement du contrôle d'Euratom". Commission d'Euratom.	1959	1 Pièce
AMK 42/1/19	"Compte-rendu de la conférence faite par M. le professeur Lacassagne sur 'Les risques causés par l'accroissement de la radioactivité en général', 30 janvier, Bruxelles". Service Prévention et Contrôle de la Direction, Protection Sanitaire de la Commision d'Euratom.	1959	1 Pièce
AMK 42/1/20	"Rapport à la Commission sur l'avancement du contrôle d'Euratom", de Van Helmont. Division contrôle de sécurité et régime de propriété de la Commission d'Euratom.	1959	1 Pièce
AMK 42/1/21	"Existing arrangements for international control of fissile material. II. Euratom". Abstract.		1 Pièce
AMK 42/1/22	"Systèmes en vigueur pour le Contrôle International des matières fissiles. II. Euratom".		1 Pièce
AMK 42/1/25	"Programme et perspectives 1961 du contrôle d'Euratom", de Van Helmont.	1961	1 Pièce
AMK 42/1/26	"Vortrag über die Sicherheitskontrolle". Direktion überwachtung der Sicherheit und Eigentum.	1963	1 Pièce
AMK 42/1/27	"Exposé sur le contrôle d'Euratom fait par J. Van Helmont à l'Association allemande de politique extérieure à Bonn".	1963	1 Pièce
AMK 42/1/28	"Mémorandum. La politique américaine en matière de contrôle de sécurité", de René Foch (Direction Générale des Relations extérieures de la Commission d'Euratom).	1964	1 Pièce
AMK 42/1/29	"Le système de contrôle d'Euratom". Note d'information du porte-parole de la Communauté européenne de l'énergie atomique.	1966	1 Pièce
AMK 42/1/30	"Responsabilité civile des installations nucléaires".	1966	1 Pièce

Version électronique

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