Question du siège

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 54/2/1	"Aide-mémoire en vue de la prochaine Conférence des Ministres des Affaires étrangères: siège des institutions".	1957	1 Pièce
AMK 54/2/2	"Aide-mémoire en vue de la prochaine Conférence des Ministres des Affaires étrangères: siège des institutions".	1957	1 Pièce
AMK 54/2/3	"La mise en route du Marché commun et d'Euratom...". Projet.	1957	1 Pièce
AMK 54/2/4	"Aide-mémoire sur la procédure de la prochaine Conférence des Ministres des Affaires étrangères".	1957	1 Pièce
AMK 54/2/5	Lettre de JM à R. Rothschild.	1957	1 Pièce
AMK 54/2/6	Lettre de JM à ....	1957	1 Pièce
AMK 54/2/7	"Projet de lettre des présidents des Groupes politiques (et du président?) de l'Assemblée commune à M. Pella, Président de la conférence des Ministres des Affaires étrangères".	1957	1 Pièce
AMK 54/2/8	"Le choix du siège des Institutions avait failli retarder l'établissement de la Communauté européenne du charbon et de l'acier...".	1957	1 Pièce
AMK 54/2/9	"Aide-mémoire".	1957	1 Pièce
AMK 54/2/10	Lettre de JM à Max Buset.	1958	1 Pièce
AMK 54/2/11	"Aide-mémoire sur les questions en cours".	1958	1 Pièce
AMK 54/2/12	"Note sur la lettre de M. Buset à M. Monnet du 1958-01-16".	1958	1 Pièce
AMK 54/2/13	"Projet de lettre [de JM] à M. Buset".	1958	1 Pièce
AMK 54/2/14	Lettre de JM à M. Buset.	1958	1 Pièce
AMK 54/2/15	"Projet de lettre [de JM] à M. Buset.	1958	1 Pièce
AMK 54/2/16	"I have been reading in the newspaper...", de JM.	1958	1 Pièce
AMK 54/2/17	"Réflexions sur la mise en place des nouvelles communautés".	1958	1 Pièce
AMK 54/2/18	"Réflexions sur la mise en place des nouvelles institutions".	1958	1 Pièce
AMK 54/2/19	"La fixation du siège des Communautés européennes...", de JM.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/2/20	Lettre de JM à H. Von Brentano.	1958	1 Pièce
AMK 54/2/21	"Réflexions sur la réforme des institutions".	1958	1 Pièce
AMK 54/2/22	"Note en vue de la Conférence des Ministres des Affaires étrangères sur le siège des Communautés", de François Duchêne.	1958	1 Pièce
AMK 54/2/23	"Note sur les précédents pour un siège unique".	1958	1 Pièce
AMK 54/2/24	"Projet de lettre aux membres du Comité".	1958	1 Pièce
AMK 54/2/25	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/2/26	"Deuxième projet de lettre aux membres du Comité".	1958	1 Pièce
AMK 54/2/27	"Avis sollicité de l'Assemblée au sujet du siège des institutions européennes: choix du siège (résultats du deuxième tour de scrutin)". Journal officiel des Communautés européennes.	1958	1 Pièce
AMK 54/2/28	Lettre de René Radius (Membre de l'Assemblée Consultative, Adjoint au Maire de Strasbourg) à Fernand Dehousse (Président de l'Assemblée Consultative du Conseil de l'Europe).	1959-1959	1 Pièce
AMK 54/2/29	Lettre de P. Pflimlin à F. Dehousse.	1959	1 Pièce
AMK 54/2/30	Billet de compliments du Président de l'Assemblée qui transmet les deux documents ci-dessus.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/2/31	"Le district de l'Europe, notre dernière chance". Extrait du Letzeburger Land.	1959	1 Pièce
AMK 54/2/32	"Résolution sur les incidences financières et administratives de la dispersion des travaux et des services des institutions de la Communauté des Six". Journal officiel des Communautés européennes.	1959	1 Pièce
AMK 54/2/33	"Résolution relative à la fixation du siège des institutions européennes". Journal officiel des Communautés européennes.	1959	1 Pièce
AMK 54/2/34	"Résolution sur les problèmes relatifs au 'district européen' et sur la question du siège". Journal officiel des Communautés européennes.	1960	1 Pièce
AMK 54/2/35	Billet de transmission du Bureau de Paris du Service d'information des Communautés européennes.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/2/36	"La commission politique de l'Assemblée européenne se prononce pour un exécutif unique". Le Monde.	1960-1960	1 Pièce
AMK 54/2/37	« Télégramme », de Robert Bothereau.	1957	1 Pièce
AMK 54/2/38	« Lettre aux membres ».	1958	1 Pièce
AMK 54/2/39	« Projet de lettre aux membres du Comité ».	1958	1 Pièce
AMK 54/2/40	« Projet de lettre aux membres du Comité ».	1958	1 Pièce