Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe
  • L'Europe politique. Seconde moitié des années 60 et années 70.
  • Les travaux de la Conférence entre les Etats membres des Communautés européennes et les Etats ayant demandé l’adhésion à ces Communautés
Information sur le fonds
Pièce
13/75
Dates 20 février 1962
Cotes Cote : AMK 85/2/13
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, Cote : AMK 85/2/13. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 9.9 MB

« Eléments d’information chiffrés relatifs aux remarques faites dans le rapport de synthèse complété concernant les coûts de l’énergie et l’approvisionnement en matières premières ». Rapport des délégations de la Communauté aux Suppléants des Ministres. Groupe de travail ‘Demandes de droits nuls’.

Version électronique

Ce document a été numérisé mais nécessite des droits particuliers pour y accéder.
Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée