Le Comité d’action

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 93/1/1	Liste de 4 questions.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 93/1/2	Réponse de Henri Etienne à la 4ème question.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 93/1/3	Lettre de H. Etienne ?.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 93/1/4	«Demandes d’adhésion».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 93/1/5	«Aide-mémoire», de Jacques Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/6	«Note relative à la Déclaration franco-allemande du 17 février 1968», de J. Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/7	«Note relative à ce qui va suivre la déclaration franco-allemande du 18 février 1968», de J. Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/8	«U.K.». Notes de conversations de J.M. 22-	1968	1 Pièce
AMK 93/1/9	Traduction française d’un extrait d’une lettre du Chancelier W. Brandt à G. Brown et d’une note de W. Brandt à G. Brown.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/10	«1) Toute proposition allemande pour concrétiser le communiqué franco-allemand…». Note de J.M.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/11	«Aide-mémoire : Arrangement CEE-U.K.», de J.M.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/12	«Aide-mémoire sur le Conseil du 9 mars», de J. Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/13	«Aide-mémoire concernant la communication que la Commission doit faire au Conseil du 5 avril», de J. Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/14	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 93/1/15	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 93/1/16	«Projet de memorandum commun de la République fédérale, de l’Italie et des Pays-Bas à la Belgique, la France et le Luxembourg, à la Commission européenne», de J. Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/17	«Préparation de l’ouverture des négociations d’adhésion de la Grande-Bretagne à la Communauté Economique Européenne». Note de Jacques Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/18	«Position du Gouvernement français vis-à-vis de l’adhésion de la Grande-Bretagne à la Communauté Economique Européenne». Note de J. Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/19	«Annexe I : La Grande-Bretagne est différente des Six», de J. Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/20	«Annexe II : L’adhésion de la Grande-Bretagne entraînerait la transformation du Marché Commun, ou des exceptions au Marché Commun tel qu’il existe», de J. Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/21	«Annexe III : L’allégeance aux Etats-Unis», de J. Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/22	«Annexe IV : Un jour peut-être…», de J. Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/23	«Annexe V». Note de J. Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/24	«Le progrès accéléré des sciences et des techniques…». Note de Etienne Hirsch.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/25	«Aide-mémoire», de J. Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/26	Note de Max Kohnstamm.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/27	«Note à l’attention de E. Noël, Secrétaire Général».	1968	1 Pièce
AMK 93/1/28	«Memorandum sur la prochaine réunion du Comité et son programme de travail concernant les problèmes que pose l’entrée de la Grande-Bretagne dans le Marché Commun», du Comité d’action.	1968	1 Pièce
AMK 93/1/29	«Lettre de E. Hirsch à John Pinder».	1968	1 Pièce
AMK 93/1/30	«Projet de résolution», de E. Hirsch au Mouvement européen.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 93/1/31	«Document de travail concernant les rapports sur les problèmes posés par l’entrée de la Grande Bretagne dans le Marché commun».	1969	1 Pièce
AMK 93/1/32	Lettre d’Emile Noël (Secrétaire général de la Commission des Communautés européennes) à J. Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/33	«Négociations entre la Communauté et la Grande-Bretagne». Note de H. Etienne.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/34	Lettre d’E. Noël à J. Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/35	«Vote à la majorité qualifiée depuis les accords de Luxembourg». Note de Henri Etienne à E. Noël.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/36	«Extrait du rapport sur la 196ème session du Conseil». 26-	1966	1 Pièce
AMK 93/1/37	Extrait du «Rapport sur la 203ème session du Conseil tenue les mercredi 21 et jeudi 22 décembre 1966 à Bruxelles.	1967	1 Pièce
AMK 93/1/38	«Extrait du rapport sur la 49ème session du Conseil».	1968	1 Pièce
AMK 93/1/39	«Extrait du rapport sur la 54ème session du Conseil».	1968-1968	1 Pièce
AMK 93/1/40	Lettre de J. Van Helmont à E. Noël.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/41	Lettre d’E. Noël à J. Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/42	«Document de travail sur les aspects institutionnels de l’adhésion de la Grande-Bretagne aux Communautés européennes», de J. Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/43	Idem.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/44	«I. Remarques préliminaires». Problémes institutionnels liés à l’adhésion de la Grande-Bretagne aux Communautés. Note de la Commission.	1962	1 Pièce
AMK 93/1/45	Lettre de G. Olivier (Service juridique de la Commission des Communautés européennes) à J. Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/46	Lettre d’E. Noël à J. Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/47	«Note préliminaire sur l’entrée de la Grande Bretagne dans la Communauté économique européenne», de E. Pisani.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/48	«Note concernant quelques points qui doivent être traités à la réunion du 15/16 juillet 1969 et qui ne seront pas – ou partiellement inclus dans les quatre rapports», de Max Kohnstamm.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/49	«Projet de note sur le passage à l’Union économique envisagé dans le cadre de l’adhésion de la Grande-Bretagne».	1969	1 Pièce
AMK 93/1/50	«Problèmes et solutions des Six : ce qu’ajoute l’adhésion de la Grande-Bretagne». Note de J. Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/51	Lettre de R. Cohen (Cabinet de Mansholt) à J. Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/52	Lettre d’E. Noël à J. Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/53	«Aide-mémoire», de J. Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/54	«Rencontre Jean Monnet – Michael Stewart». Le Figaro.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/55	«Entretiens Jean Monnet – Stewart».	1969	1 Pièce
AMK 93/1/56	«IV. Negotiations with Great Britain». Note de J. Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 93/1/57	«Projet de lettre à Mr Thompson», de J. Van Helmont.	1969	1 Pièce