Positions des institutions.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 114/8/1	« Compte-rendu de la réunion », des Ministres des Affaires étrangères des Six.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/2	« Le document que le Comité Davignon soumettra aux Ministres ne fera pas état d’une position commune, mais contiendra différentes options » Europe.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/3	« Le rapport Davignon sur l’unification politique européenne proposera des actions concrètes ». Le Figaro.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/4	« Europe politique : les grandes orientations seront dégagées aujourd’hui à Viterbe », de Jean Lecerf. Le Figaro.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/5	« Réunis à Viterbe. Les ministres des affaires étrangères des Six étudient le rapport Davignon sur la coopération politique », de Jacques Nobécourt. Le Monde.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/6	« Les Six ont rapproché leurs vues sur les conditions et les objectifs d’une union politique européenne », de Jacques Nobécourt. Le Monde.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/7	« Après la rencontre de Viterbe. Progrès à pas comptés vers l’Europe politique », de Jean Lecerf. Le Figaro.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/8	« Rapport des ministres des Affaires étrangères aux Chefs d’Etat ou de Gouvernement des Etats membres des Communautés européennes ».	1970	1 Pièce
AMK 114/8/9	« Bericht der Aussenminister an die Staats-BZW. Regierungschefs der Mitgliedstaaten der Europäischen Gemeinschaften ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 114/8/10	« Rapporto dei Ministri degli Affari esteri ai capi di stato o di governo degli stati membri delle Comunità europee ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 114/8/11	« Verslag van de Ministers van Buitenlandse Zaken aan de Staatshoofden of Regeringsleiders van de Lidstaten van de Europese Gemeenschappen ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 114/8/12	« Europe politique. Le premier pas », de Jean Lecerf. Le Figaro.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/13	« Première rencontre politique des Six », de Jean Lecerf. Le Figaro.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/14	« Première conférence politique de la Communauté européenne : résultats encourageants », de Jean Lecerf. Le Figaro.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/15	« La rencontre ministérielle de Munich. La coopération politique des Six a pris un départ encourageant », de Bernadette Marchal. Le Figaro.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/16	« Rapport des ministres des Affaires étrangères des Etats membres sur les problèmes de l’unification politique ». Bulletin des Communautés européennes n° 11.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/17	« Deuxième conférence des ministres des Affaires étrangères sur la coopération politique ». Bulletin des Communautés européennes n° 6.	1971	1 Pièce
AMK 114/8/18	« Bonn et la conférence des Six sur la coopération politique ». AFP.	1971	1 Pièce
AMK 114/8/19	« Coopération politique européenne. Les Six réaffirment : La résolution de l’O.N.U. de 1967 base d’un règlement au Proche-Orient doit être intégralement appliquée ». Le Figaro.	1971	1 Pièce
AMK 114/8/20	« Les Six déclarent ‘favoriser tous les efforts conduisant à une solution pacifique’ au Proche-Orient ». Le Monde.	1971	1 Pièce
AMK 114/8/21	« M. Maurice Schumann : La coopération politique des Six a pris un bon départ », de Jacques M.-J. Ogliastro. Le Figaro.	1971-1971	1 Pièce
AMK 114/8/22	« Après la conférence des Six. ‘La coopération politique a pris un bon départ’ déclare M. Schumann ». Le Monde.	1971-1971	1 Pièce
AMK 114/8/23	« Le ministère des affaires étrangères d’Allemagne de l’Ouest déplore la publication du document des Six ». Le Monde.	1971	1 Pièce
AMK 114/8/24	« Conférence des ministres des Affaires étrangères des Six et des Dix sur la coopération politique ». Bulletin des Communautés européennes n°12.	1971	1 Pièce
AMK 114/8/25	« Résolution sur les problèmes relatifs à l’unité politique de l’Europe adoptée par l’Assemblée lors de sa séance du 20 janvier 1965 ». Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1965	1 Pièce
AMK 114/8/26	« Recommandation 408 (1965) relative à l’union politique européenne ». Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1965	1 Pièce
AMK 114/8/27	« Recommandation 449(1966) relative à l’unité économique et politique de l’Europe ». Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1966	1 Pièce
AMK 114/8/28	« Rapport sur le projet de budget des Communautés européennes pour l’exercice 1970 », de M. Aigner (rapporteur). Documents de séance. Parlement européen.	1969	1 Pièce
AMK 114/8/29	« Projet de déclaration des Membres des groupes représentés au sein du Comité économique et social ».	1969	1 Pièce
AMK 114/8/30	« Une Europe politique sans objectif ni délai ? ». Europe.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/31	« Le rapport des Ministres des Affaires étrangères sur l’unification politique européenne ». Europe.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/32	« Rapport fait au nom de la commission politique sur l’avenir politique de la Communauté européenne », de Scarascia Mugnozza (Rapporteur, président de la Commission). Documents de séance. Parlement européen.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/33	« Résolution sur l’avenir politique de la Communauté européenne adoptée par l’Assemblée lors de la séance du 7 octobre 1970 ». Conseil des Communautés européennes.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/34	« Rapport des Ministres des Affaires étrangères aux chefs d’Etat ou de Gouvernement des Etats membres des Communautés européennes ». Documents de séance. Parlement européen.	1970	1 Pièce
AMK 114/8/35	« Note à l’attention de Monsieur Deniau. Compte rendu de la Commission du 25 novembre ».	1970	1 Pièce
AMK 114/8/36	« Sur le chemin de l’union politique ». Exposé de Davignon.	1971	1 Pièce
AMK 114/8/37	« Le plan Pompidou pour l’Europe : une chance à saisir », de Altiero Spinelli. Le Monde.	1971	1 Pièce
AMK 114/8/38	« Intervention de M. Spinelli à l’Assemblée annuelle des Chambres de Commerce de la Communauté ». Information à la presse. Groupe du Porte-parole. Commission des Communautés européennes.	1971	1 Pièce
AMK 114/8/39	« Rapport sur les compétences législatives et budgétaires des Parlements nationaux et du Parlement européen ». Secrétariat Général de la Commission des Communautés européennes. SEC(71) 2387.	1971	1 Pièce
AMK 114/8/40	« Résumé de l’intervention de M. le Président Malfatti,au cours du débat du Parlement européen sur les problèmes de l’union politique, le 20 octobre 1971 ». Information à la presse. Groupe du Porte-parole. Commission des Communautés européennes.	1971	1 Pièce
AMK 114/8/41	« Extraits de la conférence du Commissaire Spinelli … sur ‘L’avenir politique de l’Europe élargie’ ».	1971	1 Pièce
AMK 114/8/42	« Les systèmes et les pratiques constitutionnels et politiques des Etats membres et des pays candidats », de Maurice Lagrange.	1971	1 Pièce
AMK 114/8/43	« Industry and Government », de Georges Berthoin. The Seventh Sir George Earle Memorial Lecture.	1972	1 Pièce