France : Aspects politiques, débats parlementaires.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 134/2/1	« Loi de programme relative à certains équipements militaires ». Compte rendu intégral de la 4e séance. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1960	1 Pièce
AMK 134/2/2	« Loi de programme relative à certains équipements militaires ». Compte rendu intégral de la 6e séance. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1960	1 Pièce
AMK 134/2/3	« Loi de programme relative à certains équipements militaires ». Compte rendu intégral de la 8e séance. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1960	1 Pièce
AMK 134/2/4	« Loi de programme relative à certains équipements militaires ». Compte rendu intégral de la 9e séance. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1960	1 Pièce
AMK 134/2/5	« Loi de programme relative à certains équipements militaires ». Compte rendu intégral de la 10e séance. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1960	1 Pièce
AMK 134/2/6	« Loi de programme relative à certains équipements militaires ». Compte rendu intégral de la 13e séance. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1960	1 Pièce
AMK 134/2/7	« Politique française de défense ». Compte rendu intégral de la 44e séance. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1961	1 Pièce
AMK 134/2/8	« Crédits militaires ». Compte rendu analytique officiel. 2ème séance. Assemblée Nationale.	1963	1 Pièce
AMK 134/2/9	« Crédits militaires ». Compte rendu analytique officiel. 3ème séance. Assemblée Nationale.	1963	1 Pièce
AMK 134/2/10	« Crédits militaires ». Compte rendu analytique officiel. 1ère séance. Assemblée Nationale.	1963	1 Pièce
AMK 134/2/11	« Crédits militaires ». Compte rendu analytique officiel. 2ème séance. Assemblée Nationale.	1963	1 Pièce
AMK 134/2/12	« Loi de finances pour 1963 ». Compte rendu intégral de la 39e séance. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1963	1 Pièce
AMK 134/2/13	« Loi de finances pour 1963 ». Compte rendu intégral de la 41e séance. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1963	1 Pièce
AMK 134/2/14	« Loi de finances pour 1963 ». Compte rendu intégral de la 42e séance. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1963	1 Pièce
AMK 134/2/15	« Loi de finances pour 1964 (deuxième partie) ». Compte rendu intégral de la 27e séance. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1963	1 Pièce
AMK 134/2/16	« Avis présenté au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1964 ». Assemblée Nationale.	1963	1 Pièce
AMK 134/2/17	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 134/2/18	« Débat à l’Assemblée nationale des 28 et 29 octobre sur le budget des affaires étrangères ». Note du Bureau de Paris de Presse et Information.	1963	1 Pièce
AMK 134/2/19	« Loi de finances pour 1964 (deuxième partie) ». Compte rendu intégral de la 43e séance. Débats parlementaires. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1963	1 Pièce
AMK 134/2/20	Idem. Compte rendu intégral de la 44e séance.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 134/2/21	Idem. Compte rendu intégral de la 45e séance.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 134/2/22	« Rapports et avis concernant le projet de Budget de 1964 publiés en annexe au compte rendu intégral… Dépenses militaires ». Journal Officiel.	1963	1 Pièce
AMK 134/2/23	« Rapport fait au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 1965 », de Louis Vallon (Rapporteur général). Assemblée Nationale.	1964	1 Pièce
AMK 134/2/24	« Loi de finances pour 1965 ». Compte rendu intégral de la 36e séance. Débats parlementaires. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1964	1 Pièce
AMK 134/2/25	« Loi de finances pour 1965 ». Compte rendu intégral de la 45e séance. Débats parlementaires. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1964	1 Pièce
AMK 134/2/26	« Projet de loi de programme relative à certains équipements militaires ». Annexe au procès-verbal de la séance. Assemblée Nationale.	1964	1 Pièce
AMK 134/2/27	« Avis présenté au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de programme relative à certains équipements militaires », de M. Sanguinetti. Assemblée Nationale.	1964	1 Pièce
AMK 134/2/28	« Motion de renvoi », de Maurice Faure au nom du Groupe du Rassemblement démocratique. Assemblée Nationale.	1964	1 Pièce
AMK 134/2/29	« Amendement », présenté par Pierre Abelin et Maurice Faure. Assemblée Nationale.	1964	1 Pièce
AMK 134/2/30	« Loi de finances pour 1965 ; Equipements militaires ». Compte rendu intégral de séance. Débats parlementaires. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1964	1 Pièce
AMK 134/2/31	« Equipements militaires ». Compte rendu intégral de séance. Débats parlementaires. Assemblée Nationale. Journal Officiel.	1964	1 Pièce
AMK 134/2/32	« Rapport fait au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 1966 : Budget des Armées », de Louis Vallon (Rapporteur général). Assemblée Nationale.	1965	1 Pièce
AMK 134/2/33	« Rapport fait au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 1966 : Rapport sur les crédits du Ministère des Armées », de Louis Vallon (Rapporteur général). Assemblée Nationale.	1965	1 Pièce
AMK 134/2/34	« Rapport fait au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 1966 : Budgets annexes des Essences et Poudres », de Louis Vallon (Rapporteur général). Assemblée Nationale.	1965	1 Pièce
AMK 134/2/35	« Avis présenté au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1966 : les dépenses d’équipement », de M. Sanguinetti. Assemblée Nationale.	1965	1 Pièce
AMK 134/2/36	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 134/2/37	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 134/2/38	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 134/2/39	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 134/2/40	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 134/2/41	« Avis présenté au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1966 : Budgets annexes des Essences et Poudres », de M. Jarrot. Assemblée Nationale.	1965	1 Pièce
AMK 134/2/42	« Projet de loi de finances pour 1966 : Annexe. Services votés – Mesures nouvelles. Armées : Dépenses ordinaires des Services militaires ».	1965	1 Pièce
AMK 134/2/43	Idem.	1965	1 Pièce
AMK 134/2/44	Idem.	1965	1 Pièce
AMK 134/2/45	Idem.	1965	1 Pièce