Procès verbaux de réunion et rapports

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
APC 3/1/1	« Collaboration entre les directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission », note de Robert Pendville	1984	1 Pièce
APC 3/1/2	« Réunion conjointe Directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission », note de dossier	1984	1 Pièce
APC 3/1/3	« Réunion conjointe Directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission », note de dossier	1985	1 Pièce
APC 3/1/4	« Réunion conjointe Directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission », note de dossier	1985	1 Pièce
APC 3/1/5	« Réunion conjointe Directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission », note de dossier	1985	1 Pièce
APC 3/1/6	« Réunion conjointe Directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission », note de dossier	1985	1 Pièce
APC 3/1/7	« Compte rendu de la réunion conjointe Directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1986	1 Pièce
APC 3/1/8	« Compte rendu de la réunion conjointe des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1986	1 Pièce
APC 3/1/9	« Compte rendu de la réunion conjointe des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1986	1 Pièce
APC 3/1/10	« Procès-verbal de la réunion conjointe des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1986	1 Pièce
APC 3/1/11	« Procès-verbal de la réunion conjointe des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1986	1 Pièce
APC 3/1/12	« Procès-verbal de la réunion conjointe des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1987	1 Pièce
APC 3/1/13	« Procès-verbal de la réunion conjointe des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1987	1 Pièce
APC 3/1/14	« Projet de rapport conjoint des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1987	1 Pièce
APC 3/1/15	« Procès-verbal de la réunion conjointe des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1987	1 Pièce
APC 3/1/16	« Procès-verbal définitif de la réunion conjointe des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1987	1 Pièce
APC 3/1/17	« Procès-verbal définitif de la réunion conjointe des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1988	1 Pièce
APC 3/1/18	« Procès-verbal définitif de la réunion conjointe des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1988	1 Pièce
APC 3/1/19	« Procès-verbal définitif de la réunion conjointe des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1988	1 Pièce
APC 3/1/20	« Procès-verbal de la réunion conjointe Parlement / Commission »	1988	1 Pièce
APC 3/1/21	« Programme pour la visite d'information des titulaires de la mention 'très bien' au baccalauréat 1988, Bruxelles 23 février 1989 », note de la direction générale Information, communication, culture de la Commission des Communautés européennes	1989	1 Pièce
APC 3/1/22	« Procès-verbal de la réunion conjointe des directions générales de l'Information du Parlement et de la Commission »	1989	1 Pièce