Délégation parlementaire auprès de l’AELE. Rapport 90.004

Contenu

Ce rapport présente les activités de la délégation parlementaire auprès de l’AELE en 1989 (pp. 419 - 423). Le rapport comprend :

• 1. Introduction.
• 2. Quatorzième session ordinaire à Helsinki, les 25 et 26 mai 1989.
• 3. Troisième rencontre avec la Commission des relations économiques extérieures du Parlement européen, le 30 novembre 1989, Bruxelles
• 4. Ouverture des pays de l’Est.
• 5. Evolution du Comité des Parlementaires.

Lors de la discussion, le Conseiller fédéral J.-P. Delamuraz a effectué quelques remarques.

Version électronique

Ce document n'a pas encore été numérisé. Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].

Historique de la conservation

Les documents présents dans ce fonds ont été collectés par Philippe Nell durant son travail à la Confédération lors des négociations sur l'Espace économique européen (EEE). Ils ont étés par la suite conservés chez lui à son domicile. A partir de 2021-2022, Philippe Nell a entrepris un classement et un inventaire de ces documents parallèlement à la rédaction de son ouvrage, Négociations Suisse - Union européenne : regard critique sur deux grands échecs et nouveaux espoirs.

Traitement

En 2022, Philippe Nell a fourni un répertoire de ses documents et à été soumis à la Fondation.Le présent inventaire a été rédigé et complété par Philippe Klein en mars 2026, sur la base du répertoire établi par Philippe Nell.