Affaires économiques - Charges salariales et coûts de la main-d'oeuvre

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ARM 13/1/1	Note d'envoi, de M. Plescoff à Robert Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 13/1/2	"Etude sur la comparaison des charges salariales dans les industries de la construction électrique en France et en Allemagne en 1953"	1955	1 Pièce
ARM 13/1/3	"Note destinée à la mise à jour partielle du Rapport au Minis tre en date du 8/1/55 sur les disparités du coût de la main- d'oeuvre en France et dans les principaux pays étrangers". Note du Secrétariat d'Etat aux Affaires économiques	[s.d	1 Pièce
ARM 13/1/4	"Harmonisation des conditions concurrentielles". Note du Service des Affaires extérieures du Secrétariat d'Etat à l'Industrie et au Commerce	[s.d	1 Pièce
ARM 13/1/5	"Comparaison des charges salariales dans les industries de la construction électrique en France et en Allemagne aux mois d'août et de novembre 1955". Etude du Syndicat Général de la Construction électrique (56.02-04)	[s.d	1 Pièce
ARM 13/1/6	"Note sur l'évolution comparée de la production, des prix et des salaires en France et dans le Royaume-Uni". Note du Conseiller commercial près l'Ambassade de France en Grande-Bretagne	1956	1 Pièce
ARM 13/1/7	"Pourquoi "secteurs"?". Note manuscrite de Robert Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 13/1/8	"Euratom - Marché commun". Note manuscrite de Robert Marjolin	1956	1 Pièce
ARM 13/1/9	"Observations générales - Exposé R.M.". Note manuscrite de Robert Marjolin	1956	1 Pièce
ARM 13/1/10	"Marché commun". Note manuscrite de Robert Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 13/1/11	"Harmonisation sociale et mécanismes de sauvegarde". Note du Service de Coopération économique de la Direction générale des Affaires économiques et financières	1956	1 Pièce
ARM 13/1/12	"Harmonisation des charges sociales - Etablissement d'un ques tionnaire - Sommaire des décisions et échanges de vues inter venus lors du Comité restreint du samedi 7 juillet 1956"	[s.d	1 Pièce
ARM 13/1/13	"Coût de la main-d'oeuvre dans la production européenne". Note et tableau du Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne	1956	1 Pièce
ARM 13/1/14	"Harmonisation des charges sociales et des autres facteurs de production - Sommaire des décisions et échanges de vues inter venus lors du Comité restreint du 12.07.56 sur le Marché commun européen"	1956	1 Pièce
ARM 13/1/15	"Harmonisation des charges salariales globales dans les diffé rents pays du marché commun européen". Note adressée au Président de la Délégation française	1956	1 Pièce
ARM 13/1/16	"[Avant-projet de répartition des branches d'activité économi ques en secteurs ... ]". Note, du Secrétariat d'Etat à l'Industrie, et au Commerce à Robert Marjolin	1956	1 Pièce
ARM 13/1/17	Bordereau d'envoi adressant ARM 13/1/18 à divers départements ministériels	1956	1 Pièce
ARM 13/1/18	"Marché commun européen - Réunion intercabinets du 3 juillet 1956"	1956	1 Pièce
ARM 13/1/19	"Harmonisation des charges salariales globales dans les diffé rents pays du Marché commun européen". Note adressée au Président de la Délégation française	1956	1 Pièce
ARM 13/1/20	"Secteurs soumis à enquête". Tableau	1956	1 Pièce
ARM 13/1/21	Bordereau d'envoi de ARM 13/1/22.	1956	1 Pièce
ARM 13/1/22	"Note du Sous-secrétariat d'Etat à la Marine marchande sur les incidences de la création d'un Marché commun européen sur les activités de la Marine marchande"	1956	1 Pièce
ARM 13/1/23	Bordereau d'envoi de ARM 13/1/24	1956	1 Pièce
ARM 13/1/24	"Marché Commun européen : examen d'un projet de texte - Sommaire des décisions et échanges de vues intervenus lors de la réunion du Comité interministériel permanent en date du 2 août 1956 "	1956	1 Pièce
ARM 13/1/25	"Sommaire des échanges de vues et décisions intervenus lors de la réunion du Comité interministériel permanent en date du 24 août 1956"	1956	1 Pièce