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  • Fonds Robert Marjolin
  • La Relance : de la Conférence de Messine au Traité de Rome
  • Le débat en France
  • La Commission Verret
  • Affaires économiques - Charges salariales et coûts de la main-d'oeuvre
Information sur le fonds
Pièce
16/25
Dates 9 juillet 1956
Cotes Cote : ARM 13/1/16
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Robert Marjolin, Cote : ARM 13/1/16. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 16 MB

"[Avant-projet de répartition des branches d'activité économi ques en secteurs ... ]". Note, du Secrétariat d'Etat à l'Industrie, et au Commerce à Robert Marjolin

Contenu

Signée par C. Beaurepaire, Inspecteur général chargé des Affaires extérieures.

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