Notes diverses

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ARM 15/5/1	"Note au sujet de l'agriculture dans le traité instituant le Marché commun"	1957	1 Pièce
ARM 15/5/2	"Marché commun européen - Participation des pays d'outre-mer". Note	[s.d.]	1 Pièce
ARM 15/5/3	"Conférence de presse"	[s.d.]	1 Pièce
ARM 15/5/4	"Principaux points réglés par les Ministres des Affaires étrangères au cours de leur réunion de Bruxelles". Projet d'exposé aux journalistes	[s.d.]	1 Pièce
ARM 15/5/5	"Le présent Traité entrera en vigueur […] après la conclu sion d'accords complémentaires en vertu desquels...". Avant-projet d'amendement	[s.d.]	1 Pièce
ARM 15/5/6	"Traités européens - Article additionnel". Amendement No 3 au No 5266 présenté par M. Georges Bonnet	[s.d.]	1 Pièce
ARM 15/5/7	"Comparaison de prix entre la Dauphine et la Volkswagen". Note. Ajouts manuscrits	[s.d.]	1 Pièce
ARM 15/5/8	"Réponse au questionnaire présenté par M. Gilles Gozard au sujet du Marché commun"	1957	1 Pièce
ARM 15/5/9	Note d'envoi, de Armand Wallon (Ministère de l'Agriculture) à Robert Marjolin	1957	1 Pièce
ARM 15/5/10	"Statistiques d'exportation vers les pays de la Communauté économique européenne". Tableau	[s.d.]	1 Pièce
ARM 15/5/11	"Note sur l'incidence des charges sociales et de la charge salariale globale", du Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (Présidence du Conseil)	[s.d.]	1 Pièce
ARM 15/5/12	"Association des Territoires d'outre-mer à la Communauté éco nomique européenne". Lettre, de Gaston Defferre (Ministre de la France d'outre-mer) à [Guy Mollet] (Président du Conseil)	1957	1 Pièce
ARM 15/5/13	"Eléments d'une politique économique commune dans le Traité de Rome". Note de Jean-François Deniau	1957	1 Pièce
ARM 15/5/14	Idem, autre état.	1957	1 Pièce
ARM 15/5/15	Note d'envoi, de Jean-François Deniau	1957	1 Pièce
ARM 15/5/16	Lettre d'envoi, de Robert Marjolin à Guy Mollet	1948	1 Pièce
ARM 15/5/17	"Le Marché commun et l'équilibre politique européen". Note de Robert Marjolin	1958	1 Pièce
ARM 15/5/18	"Projet de zone de libre-échange en Europe". Lettre, de R. Fromont (Syndicat général de l'Industrie du jute) à François Valéry (Ministère des Affaires étrangères)	1957	1 Pièce