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Liste des fonds
  • Fonds Robert Marjolin
  • La Relance : de la Conférence de Messine au Traité de Rome
  • Le débat en France
  • Le débat en 1957
  • Notes diverses
Information sur le fonds
Pièce
11/18
Dates [s.d.]
Cotes Cote : ARM 15/5/11
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Robert Marjolin, Cote : ARM 15/5/11. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 8.2 MB

"Note sur l'incidence des charges sociales et de la charge salariale globale", du Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (Présidence du Conseil)

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