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  • Fonds Robert Marjolin
  • La Relance : de la Conférence de Messine au Traité de Rome
  • La Conférence de Bruxelles
  • Généralités : propositions des pays membres
Information sur le fonds
Pièce
8/12
Dates 15 February 1957
Cotes Cote : ARM 16/1/8
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Robert Marjolin, Cote : ARM 16/1/8. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 35 MB

"Projet de rédaction pour le préambule et les articles 1 à 6 établi par le Groupe du Marché Commun le 14 février 1957. (Comité des Chefs de délégation)

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