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Liste des fonds
  • Fonds Robert Marjolin
  • La Relance : de la Conférence de Messine au Traité de Rome
  • La Conférence de Bruxelles
  • Association des Pays et Territoires d'Outre-Mer au Marché Commun
Information sur le fonds
Pièce
32/96
Dates 30 janvier 1957
Cotes Cote : ARM 16/9/32
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Robert Marjolin, Cote : ARM 16/9/32. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 24 MB

"Note du Président sur les Pays et Territoires d'Outre-Mer", du Secrétariat (Conférences des Ministres des Affaires Etrangères)

Contenu

En annexe : Projet de protocole sur les Pays et Territoires d'Outre-Mêr.

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