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  • Fonds Robert Marjolin
  • La Relance : de la Conférence de Messine au Traité de Rome
  • La Conférence de Bruxelles
  • Dispositions constitutionnelles du Marché Commun
Information sur le fonds
Pièce
24/29
Dates 28 octobre 1956
Cotes Cote : ARM 16/10/24
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Robert Marjolin, Cote : ARM 16/10/24. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 34 MB

Lettre de J. Monin (Contrôleur de l'Armée, Ministère de la Défense Nationale) au Ministre de la Défense (Nationale et des Forces Armées, Paris)

Contenu

Annexes : Note relative aux incidences du Marché Commun sur la réalisation des approvisionnements nécessaires à la Défense Nationale ; Note additionnelle à la note du 28 octobre : Marché Commun, le 2 novembre 1956.

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