Dates	4 janvier 1949 - 4 mai 1960
Cotes	Cote : ARS 4/1
Importance matérielle	55 Pièce
Citation de la source	Fonds Robert Schuman, Cote : ARS 4/1. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Le plan Schuman et la CECA

Contenu

ARS 4/1/1-6 : La déclaration du 9 mai 1950 ; ARS 4/1/7-10 : Effets du plan Schuman sur les industries du charbon et de l’acier ; ARS 4/1/11 : Réaction américaine au plan Schuman ; ARS 4/1/12-14 : Réactions britanniques au plan Schuman ; ARS 4/1/15-26 : Documents officiels publiés ; ARS 4/1/27-36 : La question des industries charbonnières et sidérurgiques en Allemagne ; ARS 4/1/37-40 : La question du siège des institutions ; ARS 4/1/41-43 : Les débuts de la CECA ; ARS 4/1/44-35 : Démission de Jean Monnet ; ARS 4/1/46-55 : Dixième anniversaire de la déclaration du 9 mai.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ARS 4/1/1	Projet de Jean Monnet pour la déclaration du 9 mai 1950	1950	1 Pièce
ARS 4/1/2	Idem.	1950	1 Pièce
ARS 4/1/3	« L’autorité internationale de la Ruhr... »	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/4	« Une contre-proposition a été faite... »	1950	1 Pièce
ARS 4/1/5	Déclaration Schuman du 9 mai 1950	1950	1 Pièce
ARS 4/1/6	« Par tous ses caractères, l’organisation projetée prend le contre-pied d’un cartel »,	1950	1 Pièce
ARS 4/1/7	« Note relative aux effets du Plan Schuman sur les industries du charbon et de l’acier en France »	1951	1 Pièce
ARS 4/1/8	Lettre de R. Schuman à Aubrun (président de la Chambre syndicale de la Sidérurgie française)	1951	1 Pièce
ARS 4/1/9	Bordereau d’envoi du numéro ci-dessus, de la part de Beck (directeur adjoint du Cabinet)	1951	1 Pièce
ARS 4/1/10	Lettre de H. Mathiez (président de la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Moselle, Metz) à R. Schuman	1951	1 Pièce
ARS 4/1/11	Télégramme de Henri Bonnet (ambassadeur de France aux Etats-Unis) à R. Schuman	1950	1 Pièce
ARS 4/1/12	Télégramme de René Massigli (ambassadeur de France au Royaume-Uni) à R. Schuman	1950	1 Pièce
ARS 4/1/13	Télégramme de R. Massigli à R. Schuman	1950	1 Pièce
ARS 4/1/14	Lettre de Harold Macmillan à R. Schuman, 2 août 1950	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/15	Documents relatifs au projet français de mise en commun des productions de charbon et d’acier et à l’institution d’une Haute Autorité nouvelle	1950	1 Pièce
ARS 4/1/16	Documents relatifs au projet français de mise en commun des productions de charbon et d’acier et à l’institution d’une Haute Autorité nouvelle, Documentation française, additif au N° 1339	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/17	Document de travail établi en vue de faciliter l’élaboration en commun du projet de traité pour la mise en œuvre de la proposition française du 9 mai.	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/18	Projet de traité	1951	1 Pièce
ARS 4/1/19	Projet de traité	1951	1 Pièce
ARS 4/1/20	Projet de traité instituant la Communauté du Charbon et de l’Acier	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/21	Idem, imprimé avec des corrections manuscrites de R. Schuman et des adjonctions dactylographiées	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/22	Projet de convention relative aux dispositions transitoires	1950	1 Pièce
ARS 4/1/23	Idem, épreuve imprimée	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/24	Idem, imprimé	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/25	« Traité instituant la Communauté européenne du Charbon et de l’Acier et Convention relative aux dispositions transitoires », publiés dans La Documentation française	1951	1 Pièce
ARS 4/1/26	« Rapport de la Délégation Française sur le Traité instituant la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier et la Convention relative aux dispositions transitoires signés à Paris le 18 avril 1951, Paris	1951	1 Pièce
ARS 4/1/27	Lettre de A. Lebrun à R. Schuman	1949	1 Pièce
ARS 4/1/28	Lettre de A. Bérard (ambassadeur et haut-commissaire de France en Allemagne)	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/29	Proposition de règlement de la question de propriété dans les industries du charbon et de l’acier, dans le cadre de la réorganisation de l’économie, de Gerhard Schröder (Député au Bundestag, Düsseldorf)	1950	1 Pièce
ARS 4/1/30	Extrait d’un discours prononcé par le Dr Deist, membre de 1’Association des Trustees de l’acier, à une manifestation organisée le 22 octobr 1950 à Oberhausen par la Confédération des syndicats allemands	1950	1 Pièce
ARS 4/1/31	Memorandum über die Verbundwirtschaft Kohlenbergbau/Eisenindustrie im Zusammenhang mit Gesetz Nr. 27	1951	1 Pièce
ARS 4/1/32	Memorandum der Bundesregierung zur Neuordnung der deutschen Eisen-und Stahlindustrie und zu den Entwürfen der Stahlkontrollgruppe für die Satzung und des Sachübernahmevertrag der neuen Kerngesellschaften	1951	1 Pièce
ARS 4/1/33	« Le problème de la propriété des usines sidérurgiques de la Ruhr », de A. Bureau (groupe de contrôle de l’acier, Haut-Commissariat de la République française en Allemagne)	1951	1 Pièce
ARS 4/1/34	Lettre de A. Bérard à R. Schuman	1951	1 Pièce
ARS 4/1/35	Note sur la propriété des mines et usines de la Ruhr	1951	1 Pièce
ARS 4/1/36	Lettre de A. Bérard à R. Schuman	1951	1 Pièce
ARS 4/1/37	Lettre de Paul Jaquel (président de la Chambre de commerce et d’industrie de Strasbourg) à Robert Schuman	1952	1 Pièce
ARS 4/1/38	Lettre de Charles Frey (maire de Strasbourg) à Edgar Faure (président du Conseil)	1952	1 Pièce
ARS 4/1/39	Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de la ville de Strasbourg, séance du 25 février 1952	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/40	Bordereau d’envois de documents ci-dessus, du directeur du Cabinet de la présidence du Conseil au directeur de Cabinet du ministre des Affaires étrangères	1952	1 Pièce
ARS 4/1/41	Documents relatifs à l’installation à Luxembourg de la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier, publiés dans la Documentation française, Notes et études documentaires, N° 1671	1952	1 Pièce
ARS 4/1/42	« Pool charbon acier », recommandation de deux candidats par la Confédération Française des Travailleurs Chrétiens	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/43	Télégramme de Monnet, Etzel, Coppé, Daum, Finet, Potthoff, Giacchero, Spierenburg, Wehrer à R. Schuman	1953	1 Pièce
ARS 4/1/44	Lettre de Jean Monnet à Edgar Faure (président du Conseil) et Antoine Pinay (ministre des Affaires étrangères)	1955	1 Pièce
ARS 4/1/45	Lettre de Jean Monnet à Robert Schuman	1955	1 Pièce
ARS 4/1/46	Lettre de Albert Wehrer à Robert Schuman	1960	1 Pièce
ARS 4/1/47	« Article pour le Tageblatt de Esch », par Jean Monnet, 9 mai 1950.	1960	1 Pièce
ARS 4/1/48	Lettre de J. Monnet à R. Schuman	1960	1 Pièce
ARS 4/1/49	Télégramme de Per Federspiel (président de l’assemblée consultative du Conseil de l’Europe) à R. Schuman	1960	1 Pièce
ARS 4/1/50	« « 9 mai 1950 - 9 mai 1960 »	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/51	« Le Pool Charbon-Acier a 10 ans... ». Interview Paris-Presse	1960	1 Pièce
ARS 4/1/52	« Telles sont les perspectives optimistes dans lesquelles les auteurs de la déclaration nous ont engagés... »	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/53	« L’état d’esprit dans lequel nous étions au lendemain de notre déclaration du 9 mai 1950... »	[s.d	1 Pièce
ARS 4/1/54	Discours de M. Piero Malvestiti (président de la Haute Autorité de la CECA) devant l’Assemblée parlementaire européenne à Strasbourg	1960	1 Pièce
ARS 4/1/55	Carte de compliments de P. Malvestiti	[s.d	1 Pièce

Traitement

Voir aussi le dossier 1 : Ecrits de Robert Schuman