Elargissement et sommets des Communautés européennes

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ATSR 9/1	Réactions à l'élargissement des Communautés européennes	1964-1972	85 Pièce
ATSR 9/2	Elargissement des Communautés et sommet européen de Paris	1972-1972	47 Pièce
ATSR 9/3	Réactions au sommet européen de Paris	1972-1972	50 Pièce
ATSR 9/4	Elargissement et marché commun	1964-1973	84 Pièce
ATSR 9/5	Des référendums norvégiens et danois au sommet de Copenhague	1972-1974	80 Pièce
ATSR 9/6	Du sommet de Stuttgart à celui de Dublin	1983-1984	78 Pièce
ATSR 9/7	Du sommet de Fontainebleau à celui de Luxembourg	1984-1986	92 Pièce
ATSR 9/8	Du sommet de La Haye à celui de Bruxelles	1986-1988	60 Pièce
ATSR 9/9	De la crise européenne à la réforme des traités de Rome	1982-1985	221 Pièce
ATSR 9/10	Du sommet de Hanovre à celui de Strasbourg	1988-1989	75 Pièce
ATSR 9/11	Du sommet de Dublin à celui de Lisbonne	1990-1992	73 Pièce
ATSR 9/12	Sommet de Maastricht	1991-1992	85 Pièce
ATSR 9/13	Ratification du traité de Maastricht	1992-1993	71 Pièce
ATSR 9/14	Le traité de Maastricht à l'épreuve du temps	1993-1999	32 Pièce
ATSR 9/15	Du sommet de Birmingham à celui de Copenhague	1992-1993	56 Pièce
ATSR 9/16	Du sommet de Bruxelles à celui d'Essen	1993-1994	36 Pièce
ATSR 9/17	Du sommet de Cannes à celui d'Amsterdam	1995-1999	102 Pièce
ATSR 9/18	Du sommet de Luxembourg à celui de Tampere	1997-1999	73 Pièce
ATSR 9/19	Du sommet d'Helsinki à celui de Göteborg	1999-2001	44 Pièce