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Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : photographies
  • Haute autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier
Information sur le fonds
Dossier
Dates 28 octobre 1954 - 28 octobre 1954
Cotes Cote : JM 9/38
Importance matérielle 12 Pièces
Citation de la source Fonds Jean Monnet : photographies, Cote : JM 9/38. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Première audience de la Cour de Justice de la Communauté européenne du charbon et de l'acier, Luxembourg

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
JM 9/38/1 Vue d'ensemble 1954 1 Pièces
JM 9/38/2 Discours d'Albert van Houtte 1954 1 Pièces
JM 9/38/3 Les juges et le greffier 1954 1 Pièces
JM 9/38/4 Les juges 1954 1 Pièces
JM 9/38/5 Petrus Serrarens, Massimo Pilotti et Charles Léon Hammes 1954 1 Pièces
JM 9/38/6 Plan serré du tribunal 1954 1 Pièces
JM 9/38/7 Eelco Nicolaas Van Kleffens, Otto Riese, Maurice Lagrange, Karl Roemer 1954 1 Pièces
JM 9/38/8 Petrus Serrarens, Massimo Pilotti, Charles Léon Hammes, Jacques Rueff 1954 1 Pièces
JM 9/38/9 Vue des juges debout 1954 1 Pièces
JM 9/38/10 Massimo Pilotti et Charles Léon Hammes 1954 1 Pièces
JM 9/38/11 Albert Van Houtte et André Delvaux 1954 1 Pièces
JM 9/38/12 Nicola Catalano et André Delvaux 1954 1 Pièces

Sources complémentaires

Voir aussi le Fonds Albert Van Houtte.

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