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Mots-clefs : France : [s.n.]

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Fonds (11)

Types (3)

Intitulés Types Dates Fonds
"Déclarations de M. Gros, Directeur du Service des Approvisionnements de la S.N.C.F. à la réunion du Groupe de Travail constitué pour suivre la mise en place et le fonctionnement des Institutions de la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier". Commission des Affaires économiques et du Plan du Conseil Economique. Texte 16 octobre 1953 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 14/5/1) 1953-10-16
...10.11.49 Texte [s.d.] Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 17/8/7) [s.d.]
Télégramme de Saint Aulaire (Yassy, Salonique) à l'ambassade de France à Londres Texte 31 octobre 1918 Jean Monnet : Première Guerre mondiale (AMB 2/8/1/6/25) 1918-10-31
Note, de Jean Guyot Directeur de la Division “Finances” à J.M. Texte 17 septembre 1953 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 50/2/6) 1953-09-17
Lettre du "Commissaire général du Plan à Monsieur le Président du Conseil et à Monsieur le Ministre des finances et des affaires économiques Texte 21 décembre 1919 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 17/8/17) 1919-12-21
"Note" commençant par les mots 10 Les propositions faites au Conseil du Cabinet..." Texte 21 décembre 1948 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 11/7/30) 1948-12-21
No217 : "A quand le tour de l'industrie de transformation ?" Texte 17 juin 1949 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 12/8/14) 1949-06-17
"Prix du minerai de Briey pour les usines belges". Lettre, du COFEREST à T. Rollman Texte 27 février 1953 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 22/6/32) 1953-02-27
« Monthly statement of employment of British vessels on 30th September 1917 », note du Ministry of Shipping Texte 30 septembre 1917 Jean Monnet : Première Guerre mondiale (AMB 2/3/3/1/10/8) 1917-09-30
"Libération. Chronique alpine" Texte 1 juillet 1943 L'action de Jean Monnet pendant la Seconde gurerre mondiale (AME 36/4/19) 1943-07-01
« Papiers de Robert Schuman », répertoire numérique déaillé des fonds de Noémie Alise et Delphine Bastet, Département de la Moselle, Maison de Robert Schuman document Mars 2006 Fonds Paul Collowald (APC 10/13/1/29) 2006-03
Lettre, de P. Ricard à J.M. Texte 12 février 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 21/3/10) 1954-02-12
"Déclarations de M. Métral, Président du Syndicat Général des Industries mécaniques et de transformation des métaux à la réunion du Groupe de travail pour suivre la mise en place et le fonctionnement des installations de la C.E.C.A." Commission des Affaires Economiques et du Plan du Conseil Economique. Texte 28 octobre 1953 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 14/5/2) 1953-10-28
"Discours prononcé par le président Pleven au Congrès de l'UDSR le 21 octobre 1951" Texte 21 octobre 1951 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 22/1/31) 1951-10-21
Choix de "Documents relatifs à la politique du gouvernement britannique, du gouvernement des Etats-Unis et du gouvernement français en ce qui concerne l'unification de l'Europe" Texte 4 février 1952 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 0/1/4) 1952-02-04
Chronologie Dossier 1949 - 28 août 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 0/2) 1949 TO 1954-08-28
"Travail des métaux. Ensemble de l'industrie" Texte octobre 1943 - 13 octobre 1945 L'action de Jean Monnet pendant la Seconde gurerre mondiale (AME 50/1/1) 1943-10 TO 1945-10-13
“Note sur l’enseignement du polonais en France” Texte 1951 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 54/7/3) 1951
"Matériel ferroviaire" Texte octobre 1943 - 13 octobre 1945 L'action de Jean Monnet pendant la Seconde gurerre mondiale (AME 50/1/5) 1943-10 TO 1945-10-13
"1er rapport de la Commission de modernisation des transports intérieurs" Texte septembre 1946 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 9/11/1) 1946-09
Commission de la consommation et de la modernisation sociale Dossier 30 avril 1946 - 30 avril 1946 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 9/12) 1946-04-30 TO 1946-04-30
“Observations du Bureau Henlé” ?. Fragment de rapport Texte 14 novembre 1952 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 42/1/5) 1952-11-14
La question de la liquidation de l’Autorité internationale de la Ruhr Dossier 17 septembre 1952 - 17 septembre 1952 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 42/2) 1952-09-17 TO 1952-09-17
Rapport sur les "Dépenses d'investissements pour 1950 : question dont le Conseil s'est saisi lui même..." Texte 22 décembre 1949 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 17/3/11) 1949-12-22
"Constatations tirées du bilan national de 1949" Texte [s.d.] Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 10/3/3a) [s.d.]
No 7 Texte 22 juillet 1943 L'action de Jean Monnet pendant la Seconde gurerre mondiale (AME 41/1/27) 1943-07-22
« Cour de cassation - Arrêts - Communauté économique européenne, Traité de Rome, art. 85, § 1er, exclusion, contrats d'exclusivité, entreprises françaises, marché intérieur, question préjudicielle, non-lieu », article de J.-L. C., Texte 22 octobre 1964 Fonds Michel Gaudet (AMFG 6/10) 1964-10-22
“L’Europe - Dix ans après la fin de la guerre. Essai d’une analyse”, de A. Mozer Texte décembre 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 40/8/42) 1954-12
«1967 Awards Dinner – Press Kit Texte 23 octobre 1967 Discours, allocutions, interviews et declarations diverses de Jean Monnet (AML 268/193) 1967-10-23
Programme de la cérémonie. Texte 29 novembre 1967 Discours, allocutions, interviews et declarations diverses de Jean Monnet (AML 268/192) 1967-11-29
Expédition de la communication Dossier [s.d.] Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 8/2) [s.d.]
"Communication aux membres du Conseil du Plan au sujet des programmes de 1947" Texte mai 1947 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 8/1/5) 1947-05
"Un carburant ininflarrmable". Article de L. Faraut Texte 17 avril 1946 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 23/2/121) 1946-04-17
"Annexe 3 : Projets de réforme de structure de l'industrie automobile" Texte [s.d.] Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 9/7/3c) [s.d.]
Actualités industrielles lorraines », Centre d’Information des Industries Lorraines, Metz, N° 14, juillet- Texte juillet 1951 - août 1951 Fonds Robert Schuman (ARS 4/3/15) 1951-07 TO 1951-08
Notes personnelles de J.M. sur la stabilisation Dossier [s.d.] Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 10/4) [s.d.]
"Bilan national 1949-1950 : Projet de rapport Uri" Texte 21 octobre 1949 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 10/3/4f) 1949-10-21
"Etat donnant l'avancement et Les prévisions d'achèvement des opérations du Plan de modernisation et d'équipement entreprises nationales et Société nationale des chemins de fer français : Annexe au projet de loi relatif au développement des dépenses d'investissement nour l'exercice 1950 prêts et garanties déposés sous le No 8582... 01.12.49. …" Texte 30 novembre 1949 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 17/5/5) 1949-11-30
"Rapport général à la 2ème session du Conseil du Plan", édité par le Commissariat général du Plan de modernisation et d'équipement" Texte septembre 1946 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 5/8/1) 1946-09
"Avant-rapport pour avis présenté sur le projet de loi tendant à autoriser le Président de la République à ratifier : Texte 26 mai 1952 - 27 mai 1952 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 25/9/1) 1952-05-26 TO 1952-05-27
Journal officiel de la République française : Débats parlementaires : Assemblée nationale, Année 1954, no 85 AN Texte 31 août 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 26/1/23) 1954-08-31
"Statistiques et documents pour la mise à jour de l'inventaire de la situation financière, publié en 1946 : Annexe au projet de loi de finances pour l'exercice 1950, déposé sous le Mo 8336 Texte 10 novembre 1949 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 17/5/2) 1949-11-10
"Rapport préliminaire" Texte août 1946 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 9/1/1) 1946-08
ler rapport de la Commission Dossier août 1946 - octobre 1946 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 9/1/1-7) 1946-08 TO 1946-10
Journal officiel de la République française : Débats parlementaires : Assemblée nationale, Année 1953, no 84 A.N. Texte 18 novembre 1953 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 25/3/2) 1953-11-18
"Deutscher Bundestag : 2. Wahlperiode, 1953" : "Entwurf eines Gesetzes betreffend den Beitritt der Bundesrepublik Deutschland zum Brüsseler Vertrag und zum Nordatlantikvertrag".- (Drucksache 1061) Texte 10 décembre 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 27/5/4) 1954-12-10
No 81, 2ème séance du 22.8.46 2. ... Suite de la discussion de propositions de loi. P. 3236-3252 Texte 23 août 1946 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 21/3/2) 1946-08-23
« England und Vereinigte Staaten ». *Wirtschaftsdienst* document 17 octobre 1916 Fonds Félix Somary (AFS 5/3/5) 1916-10-17
Crise monétaire document 17 septembre 1992 Fonds Jacques Delors (JD-1755) 1992-09-17
Activités de Jacques Delors, presse document Novembre 1986 Fonds Jacques Delors (JD-53) 1986-11
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