Droits d’auteur

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AFF 2/3/13	« Modèle de contrat Hachette/Fayard »	[s.d.]	1 Pièce
AFF 2/3/14	« F.F. et ses ayants droits et Fayard ». Notes manuscrites de François Fontaine	1975	1 Pièce
AFF 2/3/15	« Questions à poser aux éditeurs »	1975	1 Pièce
AFF 2/3/16	Projet de contrat n° 1 avec un avenant, entre Jean Monnet et la Librairie Fayard représenté par Alex Grall	1975	1 Pièce
AFF 2/3/17	« Avenant au contrat en date du juillet 1975 entre Monsieur Jean Monnet et la Librairie Fayard »	1975	1 Pièce
AFF 2/3/18	« Avenant N° 2 au contrat en date du juillet 1975 entre Monsieur Jean Monnet et la Librairie Fayard »	[s.d.]	1 Pièce
AFF 2/3/19	« Avenant N° 2 au contrat en date du 30 juillet 1975 entre Monsieur Jean Monnet et la Librairie Fayard »	1975	1 Pièce
AFF 2/3/20	Contrat entre Jean Monnet et la Librairie Fayard	1975	1 Pièce
AFF 2/3/21	« Avenant N° 2 »	1975	1 Pièce
AFF 2/3/22	Lettre de J. Barbe-Delmas (Librairie Fayard) à F. Fontaine	1975	1 Pièce
AFF 2/3/23	Lettre de la Librairie Arthème Fayard à F. Fontaine	1977	1 Pièce
AFF 2/3/24	Couverture des Mémoires de Jean Monnet	[s.d.]	1 Pièce
AFF 2/3/25	« Fayard numéro spécial Jean Monnet »	[s.d.]	1 Pièce
AFF 2/3/26	« Relevé des droits d’édition », de la Librairie Fayard à F. Fontaine	1982	1 Pièce
AFF 2/3/27	« Relevé des droits au 31 décembre 1983 », de la Librairie Fayard à F. Fontaine	1984	1 Pièce
AFF 2/3/28	« Relevé de droits ». Idem	1984	1 Pièce
AFF 2/3/29	« Relevé de compte auteurs », de la Librairie Fayard à F. Fontaine	1985	1 Pièce
AFF 2/3/30	« Relevé de droits »	1985	1 Pièce
AFF 2/3/31	« Relevé de droits »	1986	1 Pièce
AFF 2/3/32	Règlement de la Librairie Fayard à F. Fontaine	1987	1 Pièce
AFF 2/3/33	« Relevé de droits »	1987	1 Pièce
AFF 2/3/34	« Relevé de droits »	1988	1 Pièce