Fondation européenne

Contenu

Créée le 29 mars 1982 au sein des Communautés européennes

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AFF 3/4/1	« Fondation européenne »	1982	1 Pièce
AFF 3/4/2	« Note de travail », de Jean-Daniel Jurgensen (Ambassadeur de France)	1982	1 Pièce
AFF 3/4/3	« Liste indicative (et non-exhaustive) d’actions et de programmes pour servir à l’établissement de priorités par le Comité préparatoire de la Fondation européenne, en vue d’actions de nature indirecte ou directe », de J-D. Jurgensen	1982	1 Pièce
AFF 3/4/4	« Procès-verbal de la réunion du Comité préparatoire de la Fondation européenne (Paris, 15 juin 1982) »	1982	1 Pièce
AFF 3/4/5	« Réunion interservices concernant le Comité préparatoire de la Fondation européenne (15 juillet 1982) ». Note pour les actes de Paolo Ponzano	1982	1 Pièce
AFF 3/4/6	« Fondation européenne, réunion inter-services de la Commission du 15 juillet 1982 ». Note de Norbert Kohlhase à Franz Froschmaier	1982	1 Pièce
AFF 3/4/7	Idem. Avec copie d’un billet manuscrit de septembre 1982	[s.d.]	1 Pièce
AFF 3/4/8	« Colloque sur la Fondation européenne à Otzenhausen (7- 9.7.1982) ». Note de N. Kohlhase à F. Froschmaier	1982	1 Pièce
AFF 3/4/9	« Réunion interservices concernant le Comité préparatoire de la Fondation européenne (13 septembre 1982) ». Note pour les actes de P. Ponzano	1982	1 Pièce
AFF 3/4/10	Lettre de André Diligent (Centre des Démocrates sociaux) à Pascal Fontaine	1982	1 Pièce
AFF 3/4/11	« Tâches et activités du Comité préparatoire de la Fondation européenne ». Note d’information	1982	1 Pièce
AFF 3/4/12	Fiche de transmission de P. Ponzano à F. Fontaine	1982	1 Pièce
AFF 3/4/13	« Questions à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Comité préparatoire de la Fondation européenne (Lundi 5 novembre 1982) ». Note d’information de P. Ponzano	1982	1 Pièce
AFF 3/4/14	« Organismes susceptibles de participer à la journée de réflexion »	[s.d.]	1 Pièce
AFF 3/4/15	« Projet de lettre d’invitation aux organismes participant au colloque »	[s.d.]	1 Pièce
AFF 3/4/16	« Projet de décision du Comité préparatoire de la Fondation européenne »	[s.d.]	1 Pièce
AFF 3/4/17	Lettre de F. Fontaine à Pascal Fontaine	1982	1 Pièce
AFF 3/4/18	Lettre de Hjalte Rasmussen (Société danoise pour les études européennes) au Comité préparatoire de la Fondation européenne	1983	1 Pièce
AFF 3/4/19	« Réunion du Comité préparatoire de la Fondation européenne du 17 janvier 1983 ». Note d’information de P. Ponzano	1983	1 Pièce
AFF 3/4/20	Lettre de Claude Salis (Fondation européenne des Sciences, des Arts et de la Culture FESAC) à Christine d’Argentrée (Bureau d’Information de la Commission des Communautés européennes)	1983	1 Pièce
AFF 3/4/21	« Fondation européenne »	[s.d.]	1 Pièce
AFF 3/4/22	Lettre de H. Rasmussen aux Présidents des associations sœurs de la Société danoise pour les études européennes	1983	1 Pièce
AFF 3/4/23	Discours de H. Rasmussen devant le Comité préparatoire de la Fondation européenne	1983	1 Pièce
AFF 3/4/24	« Rapport introductif de Monsieur Jurgensen au colloque des 17 et 18 février 1983 à Paris »	1983	1 Pièce
AFF 3/4/25	« Bonne semaine pour la culture française », de Maurice Delarue. Le Monde	1983-1983	1 Pièce
AFF 3/4/26	« Audition des organisations gouvernementales et non gouvernementales organisées par le Comité préparatoire de la Fondation européenne (Paris, 17/18 février 1983) ». Note d’information de P. Ponzano	1983	1 Pièce
AFF 3/4/27	« Réunion du Comité préparatoire de la Fondation européenne (Paris, 25 avril 1983) ». Note d’information de P. Ponzano	1983	1 Pièce
AFF 3/4/28	Tableau synoptique résumant les propositions faites au cours de l’audition par les organismes européens et nationaux	[s.d.]	1 Pièce
AFF 3/4/29	« Fondation européenne – Résultats de la réunion interservices du 1er septembre 1983 ». Note pour les actes de P. Ponzano	1983	1 Pièce
AFF 3/4/30	« Préparation d’un premier programme d’activité : Réflexions sur les types d’activités spécifiques en faveur des jeunes que la Fondation européenne pourrait utilement entreprendre pendant sa phase initiale de fonctionnement »	[s.d.]	1 Pièce
AFF 3/4/31	« Prochaine réunion du Comité préparatoire de la Fondation européenne (Paris, 24 septembre 1984) ». Note d’information de P. Ponzano	1984	1 Pièce
AFF 3/4/32	« Proposition de résolution »	1983	1 Pièce
AFF 3/4/33	« La Fondation européenne ». Article de Léo Tindemans (Ministre des Relations extérieures de la Belgique) pour Studia diplomatica	[s.d.]	1 Pièce
AFF 3/4/34	« Théoriquement les institutions créées par le Traité de Rome ne peuvent… »	[s.d.]	1 Pièce
AFF 3/4/35	« Connaissance des langues Echange des faits »	[s.d.]	1 Pièce