Assemblée commune

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJVH 5/1/2/1	« Résolution n° 2 relative à la création et à la composition d'une commission d'organisation », de l'Assemblée commune	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/2	« Commission d'organisation », liste des pièces d'un dossier	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/3	« Résolution n° 3 relative à la compétence de la Commission d'organisation », de l'Assemblée commune	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/4	« Proposition de résolution relative au nombre, à la composition et aux attributions des commissions générales de l'Assemblée », de l'Assemblée commune	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/5	« Procès-verbal de la séance », de la Commission d'organisation de l'Assemblée commune	1952	2 Pièce
AJVH 5/1/2/6	Convocation à une réunion, envoyée par Paul Reynaud, président de la Commission d'organisation	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/7	« Projet d'ordre du jour », de la 2e session de la Commission d'organisation	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/8	« Note préliminaire du secrétariat relative au nombre, à la composition et aux attributions des commissions générales de l'Assemblée. Point 7 du projet de l'ordre du jour »	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/9	« Protocole sur les relations avec le Conseil de l'Europe », de la Commission d'organisation	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/10	« Dispositions économiques et sociales. Dispositions financières », de la Commission d'organisation	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/11	« Dispositions économiques et sociales. Investissements et aides financières », de la Commission d'organisation	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/12	« Dispositions économiques et sociales. Production », de la Commission d'organisation	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/13	« Dispositions économiques et sociales. Prix », de la Commission d'organisation	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/14	« Dispositions économiques et sociales. Ententes et concentrations », de la Commission d'organisation	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/15	« Dispositions économiques et sociales. Atteintes aux conditions de la concurrence », de la Commission d'organisation	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/16	« Dispositions économiques et sociales. Salaires et mouvements de la main-d'oeuvre », de la Commission d'organisation	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/17	« Dispositions économiques et sociales. Transports », de la Commission d'organisation	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/18	« Dispositions économiques et sociales. Politique commerciale », de la Commission d'organisation	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/19	« Liste des membres de la Commission d'organisation avec notes biographiques »	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/20	Lettre de la Commission d'organisation au président de l'Assemblée commune	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/21	« Ordre du jour », des réunions des 21 et 22 novembre 1952 de la commission du règlement et de la comptabilité de l'Assemblée commune	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/22	« Textes proposés pour les articles réservés du règlement », de M. Mutter	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/23	« Wortlaute, die dem Ausschuss für Geschäftsordnung und Haushaltswesen für die vorbehaltenen Artikel in der Geschäftsordnung vorgeschlagen wurden », de M. Mutter	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/24	« Règlement. Texte provisoirement mis à jour d'après les compte-rendus analytiques de séances et les rapports de commissions »	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/25	« Proposition d'amendement à l'article 43 du projet de règlement », de D. Debré	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/2/26	« Rapport sur les propositions à soumettre à l'Assemblée commune touchant le nombre, la composition et les attributions des commissions nécessaires à la bonne marche des travaux de l'Assemblée », de V.-E. Preusker (rapporteur de la Commission d'organisation)	1953	1 Pièce
AJVH 5/1/2/27	« Session d'ouverture (10 au 13 septembre 1952) », composition de l'Assemblée commune, Débats de l'Assemblée commune. Journal officiel de la CECA	1953	1 Pièce
AJVH 5/1/2/28	Annuaire téléphonique de la CECA	1953	1 Pièce
AJVH 5/1/2/29	« Considérant que la Haute Autorité a demandé [...] », décision de l'Assemblée commune de reporter la première session ordinaire de l'assemblée	1953	1 Pièce
AJVH 5/1/2/30	« Proposition de résolution n° 6 relative à l'institution éventuelle de représentants suppléants », de Guy Mollet à l'Assemblée commune	1953	1 Pièce
AJVH 5/1/2/31	« Note sur la présence de membres du Conseil de ministres et de la Haute Autorité aux séances des commissions de l'Assemblée commune », du service juridique de la CECA	1954	1 Pièce
AJVH 5/1/2/32	« Les relations entre la Haute Autorité et l'Assemblée commune », note	1954	1 Pièce
AJVH 5/1/2/33	« Les présidents des groupes politiques de l'Assemblée [...] », note	1955	1 Pièce
AJVH 5/1/2/34	Note de la division des finances à propos de la résolution de l'Assemblée commune du 13 mai 1955	1955	1 Pièce
AJVH 5/1/2/35	« Proposition de M. Buset au sujet des commissions », note	[s.d	1 Pièce
AJVH 5/1/2/36	« Proposition de motion adoptée par la commission d'organisation le 10 novembre à Luxembourg »	[s.d	1 Pièce