Organisation et fonctionnement

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJVH 5/1/1/1	« Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier »	1951	1 Pièce
AJVH 5/1/1/2	« Nous sommes déjà 155.000.000... », Problèmes d'aujourd'hui, Communauté européenne charbon - acier, n° 1	1951	1 Pièce
AJVH 5/1/1/3	« Propositions relatives au statut des membres de la Haute Autorité et de la Cour de justice », de la délégation française	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/1/4	« Procès-verbaux de nomination des membres de la Haute Autorité et de la Cour », de la commission intérimaire	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/1/5	Lettre de H. A. Mendell à Jacques Van Helmont	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/1/6	« Proposition néerlandaise concernant la mise à la disposition de la Communauté d'une avance de trésorerie »	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/1/7	« Le communiqué des Six », Le Monde	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/1/8	Extraits des discours de Konrad Adenauer, président du conseil de ministres de la CECA, et de Jean Monnet, à l'occasion de la première séance du conseil de ministres	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/1/9	« Le communiqué des Six », Le Monde	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/1/10	« Notes juridiques établies par Maurice Lagrange », Cour de justice de la CECA	1952-1952	1 Pièce
AJVH 5/1/1/11	Annuaire téléphonique de la CECA	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/1/12	« Rapport sur les débats du groupe de travail sur le comité consultatif », de la commission intérimaire	[s.d	1 Pièce
AJVH 5/1/1/13	« Observations sur des remous occidentaux », article	1952	1 Pièce
AJVH 5/1/1/14	« Tableau comparatif des conditions de travail dans les industries de la communauté », Communauté européenne du charbon et de l'acier	1953	1 Pièce
AJVH 5/1/1/15	« Exposé sur la situation de la Communauté au début de 1954 », Communauté européenne du charbon et de l'acier	1954	1 Pièce
AJVH 5/1/1/16	« Décisions de la Haute Autorité soumises à la consultation obligatoire ou à l'avis conforme du Conseil. Activités financières », note	1954	1 Pièce
AJVH 5/1/1/17	« Note sur les récentes prises de position de la sidérurgie française »	1954	1 Pièce
AJVH 5/1/1/18	« Bilan de l'activité de la Communauté depuis sa création », plan du rapport	[s.d	1 Pièce
AJVH 5/1/1/19	« Lorsque la Haute Autorité [...] », note sur les programmes d'aide aux entreprises	[s.d	1 Pièce