Conférences pour la Communauté politique européenne

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJVH 5/3/1/1	« Résolution élaborée par les ministres des Affaires étrangères en leur séance du 10 septembre », transmise par Konrad Adenauer à Paul-Henri Spaak (président de l'Assemblée commune)	1952	1 Pièce
AJVH 5/3/1/2	« Résolution relative à une commission politique européenne adoptée par les six ministres des Affaires étrangères des pays membres de la Communauté européenne du charbon et de l'acier à l'occasion de la première session du conseil de ministres tenue à Luxembourg du 8 au 10 septembre 1952 », Journal officiel de la Communauté européenne du charbon et de l'acier	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/3	« Les Six se réuniront le 12 mai », Le Monde	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/4	« Le communiqué final », Le Monde	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/5	« Nouvelle réunion des Six en août », Le Monde	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/6	« Projet », de communiqué des ministres des Affaires étrangères réunis à Baden-Baden	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/7	« Note de la direction d'Europe sur la conférence de Rome pour l'étude du projet de communauté européenne »	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/8	« Réunis à Baden-Baden, Les ministres des Affaires étrangères des Six ont décidé de renvoyer à un groupe de suppléants l'étude du projet de communauté politique européenne », de Jean Schwoebel, Le Monde	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/9	« Aide-mémoire relatif au projet de communauté politique »	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/10	« Aide-mémoire en vue de la conférence de Rome »	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/11	« Avant-projet de rapport final », Conférence pour la communauté politique européenne, Rome	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/12	« Avant-projet de rapport final : chapitre II - 2. L'organisation exécutive de la communauté », note	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/13	« Déclaration de M. Fouques-Duparc au cours de la séance du comité de direction », Conférence pour la communauté politique européenne, Rome	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/14	« Rapport aux ministres des Affaires étrangères », Conférence pour la communauté politique européenne, Rome	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/15	« Autorité politique européenne : intégration de la Communauté charbon - acier et de la Communauté de défense », note	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/16	« Création d'une autorité politique européenne », note	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/17	« Aide-mémoire relatif aux travaux de la conférence de Rome »	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/18	« Note en vue de la conférence de La Haye »	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/19	« Note en vue de la conférence de La Haye »	1953	2 Pièce
AJVH 5/3/1/20	« Procès-verbal de la conférence des ministres des Affaires étrangères (La Haye, 26-28 novembre 1953) », projet	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/21	« Le communiqué de la conférence de La Haye », Le Monde	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/22	« Procès-verbal de la conférence des ministres des Affaires étrangères, La Haye, 26-28 novembre 1953 », Conférence des ministres des Affaires étrangères	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/23	« Institutions de la communauté politique européenne. Tableaux comparatifs des positions prises à la conférence des suppléants révisés à La Haye », Conférence pour la communauté politique européenne, Rome	1953	1 Pièce
AJVH 5/3/1/24	« Rapport aux ministres des Affaires étrangères. Première partie : Questions constitutionnelles », Conférence pour la communauté politique européenne, Paris	[s.d.]	1 Pièce
AJVH 5/3/1/25	« Rapport aux ministres des Affaires étrangères. Deuxième partie : Questions économiques », Conférence pour la communauté politique européenne, Paris	[s.d.]	1 Pièce
AJVH 5/3/1/26	« Etat des travaux de la conférence sur la communauté politique européenne », note	1954	1 Pièce
AJVH 5/3/1/27	« Aide-mémoire sur les travaux de la conférence relative à la communauté politique européenne »	1954	1 Pièce
AJVH 5/3/1/28	« Travaux de la conférence sur la communauté politique européenne », note	1954	1 Pièce
AJVH 5/3/1/29	« Note sur les travaux de la conférence relative à la communauté politique europpéenne »	1954	1 Pièce
AJVH 5/3/1/30	« Aide-mémoire sur le rapport de la conférence pour la communauté politique européenne aux six ministres des Affaires étrangères »	1954	1 Pièce
AJVH 5/3/1/31	« Projet de communauté des six gouvernements signataires du traité de Paris », projet de communiqué	1954	1 Pièce
AJVH 5/3/1/32	« Projet de communiqué des six gouvernements signataires du traité de Paris »	1954	1 Pièce
AJVH 5/3/1/33	« Projet de communiqué des six gouvernements signataires du traité de Paris »	1954	1 Pièce
AJVH 5/3/1/34	« Projet de communiqué »	1954	1 Pièce