Liste des fonds

2/7

Dates	5 January 1959 - 10 June 1959
Cotes	Cote : AJVH 6/2
Importance matérielle	14 Pièce
Citation de la source	Fonds Jacques van Helmont, Cote : AJVH 6/2. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Conseil de la Communauté européenne de l'énergie atomique

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJVH 6/2/1	« Note introductive », du groupe de travail 'Règlement n° 1 de la Commission de la C.E.E.A.', Conseil d'Euratom	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/2	« Note introductive », du Conseil d'Euratom	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/3	Télex de Christian Calmes (secrétaire général du Conseil) à Etienne Hirsch (président de la Commission Euratom)	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/4	« Projet de procès-verbal de la 46e réunion tenue à Bruxelles le 19 février », Conseil d'Euratom	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/5	« Compte rendu des travaux du groupe d'experts chargé d'examiner le règlement n° 3 de la Commission Euratom », Conseil d'Euratom	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/6	« Extrait du projet de procès-verbal de la 46e réunion du comité des représentants permanents tenue le 19 février 1959 à Bruxelles concernant la mise en oeuvre des dispositions des articles 206 du traité C.E.E. et 180 du traité C.E.E.A. », Conseil d'Euratom	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/7	« Règlement n° 3 de la Commission portant fixation de la nature et de la portée des obligations visées à l'article 79 du traité », Conseil d'Euratom	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/8	« Projet de procès-verbal de la 47e réunion du 26 février », du comité des représentants permanents, Conseil d'Euratom	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/9	« Règlement n° 3 de la Commission portant fixation de la nature et de la portée des obligations visées à l'article 79 du traité », Conseil d'Euratom	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/10	« Règlement n° 3 de la Commission portant fixation de la nature et de la portée des obligations visées à l'article 79 du traité », Conseil d'Euratom	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/11	« Projet de procès-verbal de la réunion du 6 mars », du comité des représentants permanents, Conseil d'Euratom	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/12	« Projet de procès-verbal de la quinzième session du Conseil des 16 et 17 mars », Conseil d'Euratom	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/13	« VII. Approbation du règlement n° 8 de la Commission relatif au contrôle des matières nucléaires », Conseils des Communautés européennes	1959	1 Pièce
AJVH 6/2/14	« Projet de procès-verbal de la dix-septième session du Conseil du 28 mai », Conseil d'Euratom	1959	1 Pièce

Version électronique

Ce document n'a pas encore été numérisé. Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].