« Accord 3 novembre 1916, signé le 3 décembre 1916 »

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMB 2/3/3/1/1/1	Lettre du directeur de la Compagnie générale transatlantique au sous-secrétaire d'Etat du Ravitaillement et de l'Intendance, Section du Transit maritime et des Affrètements généraux	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/2	Bordereau d'envoi du sous-secrétariat du Ravitaillement et de l'Intendance à Jean Monnet	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/3	« Note pour M. Clémentel », de la direction des Mines, des Distributions d'énergie électrique et de l'Aéronautique	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/4	« Note pour Monsieur le ministre du Commerce »	-	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/5	« Note II. Exposé des services de M. Sembat sur la crise des charbons »	-	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/6	« Note III. Note remise par les services de M. Sembat faisant ressortir que 424 navires se seraient évadés du service des Charbons »	-	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/7	« Note pour Sir Edmund Wyldbore-Smith au sujet de nos transports d'acier à obus d'Angleterre en France », de M. de la Chaume, Londres	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/8	« Premier entretien de M. Clémentel avec M. Runciman au Board of Trade », procès-verbal	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/9	« Accords des blés. Réunion au Board of Trade », procès-verbal	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/10	« Réunion à l'Amirauté », procès-verbal	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/11	« Signature de l'accord du blé. Board of Trade », procès-verbal	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/12	« Conversation de M. Monnet à l'Amirauté », compte rendu	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/13	« Réunion à l'Amirauté », procès-verbal	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/14	« Entrevue avec M. Runciman, au Board of Trade », procès-verbal	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/15	« Réunion au Shipping Controle Committee (comité Curzon) », procès-verbal	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/16	« Accord du tonnage. Lecture chez Sir Edmund Wyldbore-Smith », procès-verbal	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/17	« Signature de l'accord du tonnage entre la France et l'Angleterre chez M. Runciman », procès-verbal	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/18	« Compte rendu du voyage de Monsieur Clémentel à Londres »	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/19	« Traduction de l'accord intervenu le 3 décembre 1916 entre le gouvernement français et le gouvernement anglais et réglant la question du tonnage entre les deux pays »	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/1/20	« Négociations complémentaires avec les autorités britanniques rendues nécessaires par les différentes mesures d'application des accords du tonnage et des blés et céréales », note	1917-1917	1 Pièce