« Accord tonnage »

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMB 2/3/3/1/5/1	« Situation de la flotte marchande française », note	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/2	« General tonnage agreement between France and England », note sur les négociations en vue de l'accord	-	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/3	« Estimate of tonnage requirements », tableau	-	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/4	« Situation des besoins de tonnage », tableau	-	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/5	« With a view to making arrangements [...] », accord du tonnage	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/6	« Traduction de l'accord intervenu le 3 décembre 1916 entre le gouvernement français et le gouvernement anglais et réglant la question du tonnage entre les deux pays »	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/7	« Exposé de la situation des transports maritimes avant et après l'accord du 3 décembre 1916 », note de A.M.	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/8	« Note I. Décision du Conseil des ministres en date du 21 octobre 1916 de porter la question des transports maritimes [...] »	-	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/9	« Note II. Exposé des services de M. Sembat sur la crise des charbons »	-	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/10	« Note III. Note remise par les services de M. Sembat faisant ressortir que 424 navires se seraient évadés du service des Charbons »	-	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/11	« Note IV. Note du Transit maritime »	-	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/12	« Catégorie A (Transfert). Navires finis et sur le point d'être livrés », liste	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/13	« Catégorie A (Transfert). Navires finis et sur le point d'être livrés », liste	1916	1 Pièce
AMB 2/3/3/1/5/14	« Négociations complémentaires avec les autorités britanniques rendues nécessaires par les différentes mesures d'application des accords du tonnage et des blés et céréales », note	1917-1917	1 Pièce