Les travaux de la Commission de débarquement

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AME 31/10/1	"Commission de débarquement. Projet d'instruction aux orga­nismes de liaison"	[s.d.]	1 Pièces
AME 31/10/2	"Note sur les rapports entre les autorités alliées et les autorités françaises en cas de débarquement"	1943	1 Pièces
AME 31/10/3	Lettre, de Président de la Commission de débarquement à Président du CFLN	1943	1 Pièces
AME 31/10/4	"Projet de motion et de plan de travail", de Henri Queuille	1943	1 Pièces
AME 31/10/5	"Commission de débarquement. Instructions aux O.I.". Annexe II	[s.d.]	1 Pièces
AME 31/10/6	"Projet d'accord". Annexe III	[s.d.]	1 Pièces
AME 31/10/7	"Annexe A relative aux prestations et services à fournir par les autorités françaises à l'autorité militaire alliée". Annexe III	[s.d.]	1 Pièces
AME 31/10/8	"Annexe B relative à l'organisation de la Défense Passive et de la lutte contre l'incendie". Annexe III	[s.d.]	1 Pièces
AME 31/10/9	"Annexe C relative aux mesures de police et au fonctionnement des juridictions militaires". Annexe III	[s.d.]	1 Pièces
AME 31/10/10	"Annexe D relative à la réparation des dommages causés par les forces alliées ou leurs membres". Annexe III	[s.d.]	1 Pièces
AME 31/10/11	"Annexe E relative aux dépenses des forces alliées et à la circulation monétaire". Annexe III	[s.d.]	1 Pièces
AME 31/10/12	"Ordonnance… sur la création pour la durée de la guerre d' un corps militaire temporaire de liaison administrative"	1943	1 Pièces
AME 31/10/13	"Décret portant création d'un cadre d'assimilés spéciaux"	1943	1 Pièces
AME 31/10/14	"Note sur l'organisation de la liaison administrative"	1943	1 Pièces
AME 31/10/15	"Mode de désignation des officiers de liaison administrative". Annexe 5	[s.d.]	1 Pièces
AME 31/10/16	"Mémorandum sur la situation de la France dans l'éventualité d'un armistice avec l'Allemagne"	1943	1 Pièces
AME 31/10/17	"Inventaire des principales clauses d'armistice spéciales à la France". Annexe VI	[s.d.]	1 Pièces