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Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation
  • Constitution du Plan
  • Ensemble des textes constitutifs et d'attributions
Information sur le fonds
Dossier
Dates 5 février 1946 - 13 juin 1946
Cotes Cote : AMF 1/1/27-44
Importance matérielle 17 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation, Cote : AMF 1/1/27-44. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Arrêtés portant institution et composition des Commissions de modernisation

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMF 1/1/27 ...des houillères 1946 1 Pièce
AMF 1/1/28 ...de l'équipement rural 1946 1 Pièce
AMF 1/1/30 ...de la production végétale 1946 1 Pièce
AMF 1/1/31 ...de la production animale 1946 1 Pièce
AMF 1/1/32 ...des matériaux de construction 1946 1 Pièce
AMF 1/1/33 ...du bâtiment et des travaux publics 1946 1 Pièce
AMF 1/1/34 ...de la sidérurgie 1946 1 Pièce
AMF 1/1/35 ...des transports intérieurs 1946 1 Pièce
AMF 1/1/36 ...des carburants 1946 1 Pièce
AMF 1/1/37 ...de la consommation et de la modernisation sociale 1946 1 Pièce
AMF 1/1/38 ...des territoires d'outre mer 1946 1 Pièce
AMF 1/1/39 ...de la main d'oeuvre 1946 1 Pièce
AMF 1/1/40 ...du textile 1946 1 Pièce
AMF 1/1/41 ...du cinéma 1946 1 Pièce
AMF 1/1/42 ...du machinisme agricole 1946 1 Pièce
AMF 1/1/43 ...de la machine outil 1946 1 Pièce
AMF 1/1/44 ...de l'automobile 1946 1 Pièce
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Vie privée