Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation
  • Vers le 2ème Plan : de 1950 à 1953
  • Décrets et arrêtés relatifs au 2ème Plan : de décembre 1951 à juin 1953
Information sur le fonds
Dossier
Dates 11 décembre 1951 - 21 novembre 1952
Cotes Cote : AMF 19/4/1
Importance matérielle 13 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation, Cote : AMF 19/4/1. Lausanne : Fondation Jean Monnet

"Nouveau recueil, 2ème Plan. Recueil de textes concernant le Commissariat général au Plan : mise à jour no 1 de 2.53". Couvre la période 12.51-1.53

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMF 19/4/1a Liste des pièces jointes et des modifications à apporter au recueil [s.d 1 Pièce
AMF 19/4/1b "A 1 : Décret no 51 1417... prescrivant l'établissement d'un 2ème Plan de modernisation et d'équipement et fixant les attributions du Commissaire général au Plan" 1951 1 Pièce
AMF 19/4/1c "C 1-1 : Arrêté... portant création au Commissariat général au Plan d’une Commission de l'énergie" 1952 1 Pièce
AMF 19/4/1d "C 1-2 : Commission des mines : Arrêté du 13.12.52; J.O. du 14.12.52" [s.d 1 Pièce
AMF 19/4/1e "C 4-1 : Commission de l'équipement rural : Arrêté du 12.1.53; J.O. du 14.1.53" [s.d 1 Pièce
AMF 19/4/1f "C 4-2 : Commission de la production agricole : Arrêté du 12.1.53; J.O. du 14.1.53" [s.d 1 Pièce
AMF 19/4/1g "C 5-1 : Commission de la construction : Arrêté du 21.1.53; J.O. du 22.1.53" [s.d 1 Pièce
AMF 19/4/1h "C 6-1 : Commission des transports et communications : Arrêté du 3.1.53; J.O. du 6.1.53" [s.d 1 Pièce
AMF 19/4/1i "C 6-2 : Commission des postes et télécommunications : Arrêté du 17.12.52; J.O. du 18.12.52" [s.d 1 Pièce
AMF 19/4/1j "C 7-1 : Commission du plan d'équipement scolaire, scientifique et artistique, Algérie : Arrêté du 26.1.53; J.O. du 27.1.53" [s.d 1 Pièce
AMF 19/4/1k "C 8-1 . Commission de l'équipement sanitaire et social : Arrêté du 12.1.53; J.O. du 14.1.53" [s.d 1 Pièce
AMF 19/4/1l "J 1-1 . Commission de modernisation, d'équipement et d'aménagement de la Corse : Arrêté du 8.12.52; J.O. du 10,12.52" [s.d 1 Pièce
AMF 19/4/1m "H : Participation du Commissariat à divers organismes" [s.d 1 Pièce
© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée