Portail des archives
Portail des archives
informations Compte utilisateur
Liste des fonds
  • Fonds Michel Gaudet
  • Consultations du Service juridique des exécutifs européens
  • Application des dispositions du Traité de Rome
Information sur le fonds
Pièce
532/958
Dates 13 April 1965
Cotes Cote : AMFG 1/1/532
Cote ordinale : AMFG-03598
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Michel Gaudet, Cote : AMFG 1/1/532. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 1654 kB

« Projet de lettre de la Commission au Conseil concernant la mise en valeur des ressources en hydrocarbures du plateau continental », note de Jochen Thiesing et Paul Leleux

Version électronique

Pour consulter ce document, il vous suffit de créer un compte.

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée