Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Michel Gaudet
  • Consultations du Service juridique des exécutifs européens
  • Algérie et territoires et départements d’outre-mer
Information sur le fonds
Pièce
84/132
Dates 22 octobre 1965
Cotes Cote : AMFG 1/2/84
Cote ordinale : AMFG-04154
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Michel Gaudet, Cote : AMFG 1/2/84. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 2016 kB

« Projet de communication à la Commission concernant les subventions à la consommation des produits agricoles dans les D.O.M. français », note de Giancarlo Olmi et Jochen Thiesing

Version électronique

Ce document a été numérisé mais nécessite des droits particuliers pour y accéder.
Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée