Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Michel Gaudet
  • Consultations du Service juridique des exécutifs européens
  • Affaires financières
Information sur le fonds
Pièce
110/168
Dates 21 janvier 1969
Cotes Cote : AMFG 1/10/110
Cote ordinale : AMFG-07093
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Michel Gaudet, Cote : AMFG 1/10/110. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 3.2 MB

« Interprétation du règlement financier Budget de recherche, article 18, § 2 », note de Maurice Prelle à H.-J. Glaesner

Version électronique

Ce document a été numérisé mais nécessite des droits particuliers pour y accéder.
Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée