Dates	6 October 1952 - 22 November 1954
Cotes	Cote : AMH 6/3
Importance matérielle	80 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 6/3. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Echanges de notes entre les membres de la Haute Autorité (1953 - 1954)

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 6/3/1	"roposition à la Haute Autorité" Note,	1954	1 Pièce
AMH 6/3/2	"Projet de mémorandum sur les actions à poursuivre ou à entreprendre avant la session de l'Assemblée" de J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/3	"Propositions du groupe de Travail en matière d'ententes et concentrations Doc. 8 du 19 déc. " Note, de J.M. aux membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 6/3/4	"Note pour les membres de la Haute Autorité" de J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/5	"Note pour les membres de la Haute Autorité" de J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/6	"ésultat des discussions qui ont eu lieu entre la H.A. et les représentants du Gouvernement Fédéral les 11, 12, 13 mars à Luxembourg sur le système des prix pour le charbon et le système des ventes" de [L. Erhard]	1954	1 Pièce
AMH 6/3/7	"Note modifiée"	1954	1 Pièce
AMH 6/3/8	"Note pour Messieurs les Membres de la Haute Autorité" de J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/9	"Questions qui devraient faire l'objet des délibérations de la Haute Autorité avant la réunion de l'Assemblée Commune le 29 novembre" Note, de J.M. à la Haute Autorité [	1954	1 Pièce
AMH 6/3/10	"Note à l'attention de Messieurs les Membres de la Haute Autorité" de J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/11	"Commission d'experts chargés de formuler un avis sur les demandes de crédit" Note, de J.M. à L. Daum	1954	1 Pièce
AMH 6/3/12	Note, de F. Etzel Vice Président de la Haute Autorité aux membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 6/3/13	Note, de F. Etzel aux membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 6/3/14	Note, de F. Etzel à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/3/15	"Notiz für Herrn Monnet" Note, de F. Etzel	1953	1 Pièce
AMH 6/3/16	Note, de F. Etzel à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/3/17	Note, de F. Etzel à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/18	Idem, traduction française.		1 Pièce
AMH 6/3/19	"Projet de note pour Monsieur Etzel"	1954	1 Pièce
AMH 6/3/20	"Note à M. le Président" du Service d'Information	1954	1 Pièce
AMH 6/3/21	"La Communauté, un élément de la politique de l'Europe" Article, de F. Etzel	1954	1 Pièce
AMH 6/3/22	"Notiz für Herrn Monnet" de F. Etzel	1954	1 Pièce
AMH 6/3/23	Note, de F. Etzel à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/24	Note, de F. Etzel à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/25	Note, de F. Etzel à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/26	Note, de F. Etzel à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/27	Note, de F. Etzel aux membres de la Haute Autorité		1 Pièce
AMH 6/3/28	Lettre, de Léon Daum à J.M.	1952	1 Pièce
AMH 6/3/29	"Production sidérurgique de l'U.R.S.S." Extrait de l'Iron and Coal Revue	1953	1 Pièce
AMH 6/3/30	"Extrait de l'Iron and Coal Trade Revue du 6 mars page 527"		1 Pièce
AMH 6/3/31	"Comité de l'acier de 1’O.E.C.E. " Note, de L. Daum aux membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 6/3/32	"Note pour Messieurs les membres de la Haute Autorité" de L. Daum	1953	1 Pièce
AMH 6/3/33	Note manuscrite, de L. Daum à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/3/34	Note d'envoi, de L. Daum à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/3/35	"Avis au Journal Officiel" Note, de [L. Daum]	1953	1 Pièce
AMH 6/3/36	Lettre, de L. Daum à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/3/37	"Organisation d'un service de contrôle" Note, de L. Daum aux membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 6/3/38	Note, de L. Daum aux membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 6/3/39	"Rentes en France en provenance de…" Note, de L. Daum.		1 Pièce
AMH 6/3/40	Lettre, de L. Daum à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/41	Lettre, de L. Daum à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/42	Dactylogramme de AMH 6/3/41.		1 Pièce
AMH 6/3/43	"Message pour M. Monnet" de L. Daum	1954	1 Pièce
AMH 6/3/44	Dactylogramme de AMH 6/3/43.		1 Pièce
AMH 6/3/45	Note, de L. Daum aux membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 6/3/46	"Proposition pour l'organisation du Contrôle" Note, de L. Daum	1954	1 Pièce
AMH 6/3/47	"Situation du Contrôle" Note, de L. Daum	1954	1 Pièce
AMH 6/3/48	Note, de P. Finet à J.M.	1952	1 Pièce
AMH 6/3/49	Note, de P. Finet à J.M.	1952	1 Pièce
AMH 6/3/50	Note, de P. Finet aux membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 6/3/51	"Projet de lettre aux associations de producteurs"		1 Pièce
AMH 6/3/52	Lettre, de P. Finet à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/3/53	Note, de P. Finet aux membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 6/3/54	Note, de P. Finet aux membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 6/3/55	"Political comments" Note, du Secrétariat de E. Giacchero aux membres de la Haute Autorité	1952	1 Pièce
AMH 6/3/56	Note, de E. Giacchero à J.M. et à la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 6/3/57	Note, de E. Giacchero	1953	1 Pièce
AMH 6/3/58	Note, de E. Giacchero aux membres de la Haute Autorité.	1953	1 Pièce
AMH 6/3/59	Lettre, de E. Giacchero à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/3/60	"Considérations sur le problème des nécessités d'énergie de la C.E.C.A. et nouvelle politique d'aide aux entreprises" Note, de E. Giaccherc,	1954	1 Pièce
AMH 6/3/61	"Service juridique" Lettre, de E. Giacchero à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/62	"Gewerkschaftskongress in Berlin" Note, de Heinz Potthoff à J.M.	1952	1 Pièce
AMH 6/3/63	Idem, traduction française.		1 Pièce
AMH 6/3/64	"Que va apporter le Congrès des ouvriers de l'industrie minière ?" Article,	1953	1 Pièce
AMH 6/3/65	"Opinion sur la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier des représentants des ouvriers mineurs de l'Allemagne Occidentale" Note, de H. Potthoff à J.M. et F. Etzel.	1953	1 Pièce
AMH 6/3/66	"Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier" Résolution du Comité Fédéral de la Fédération allemande des Syndicats.		1 Pièce
AMH 6/3/67	Note, de H. Potthoff à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/68	"Organisation de la vente du charbon" Traduction d'une décision du syndicat allemand des mineurs.		1 Pièce
AMH 6/3/69	"Besprechung mit deutschen Gewerkschaftsvertretern" Note, de H. Potthoff à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 6/3/70	Idem		1 Pièce
AMH 6/3/71	Note d'envoi, de Dirk P. Spierenburg à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/3/72	"Message from Her Majesty's Government to…"		1 Pièce
AMH 6/3/73	"Statement made by Mr. Ellis Rees at the meeting of heads of delegations on the 19th January, "		1 Pièce
AMH 6/3/74	"Intervention du délégué français à la réunion des chefs de délégations du 19 janvier "		1 Pièce
AMH 6/3/75	"Décision du Gouvernement Fédéral en matière de droits de douane" Note, de D.P. Spierenburg à J.M. et aux membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 6/3/76	Lettre, à M. le Ministre [du Gouvernement fédéral].		1 Pièce
AMH 6/3/77	Lettre d'envoi, de D.P. Spierenburg à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 6/3/78	"Mémorandum sur la politique des transports de la Haute Autorité durant la période transitoire" de K. Klaer Directeur de la Division des Transports	1953	1 Pièce
AMH 6/3/79	"Marche à suivre éventuellement pour la mise en œuvre des négociations du Par. 14 de la Convention" Note, de D.P. Spierenburg à la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 6/3/80	Lettre, de A. Wehrer à J.M.	1953	1 Pièce

Version électronique

Ce document n'a pas encore été numérisé. Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].