Réunions de Commissions (novembre - décembre 1953)

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 11/17/1	Note, de Fernand Spaak à M. Kohnstamm	1953	1 Pièce
AMH 11/17/2	"Projet de déclaration de la Haute Autorité devant la Commission du marché de l'Assemblée Commune", de F. Spaak et E.P. Wellenstein	1953	1 Pièce
AMH 11/17/3	"Le marché de l'acier depuis l'établissement du marché commun". Note, de Tony Rollman	1953	1 Pièce
AMH 11/17/4	"Déclaration de la Haute Autorité devant la Commission du Marché de l'Assemblée Commune", de Pierre Uri	1953	1 Pièce
AMH 11/17/5	Idem, texte corrigé	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/17/6	"Déclaration de la Haute Autorité devant la Commission du Marché Commun de l'Assemblée Commune Luxembourg, le 13 novembre 1953"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/17/7	"Exposé de Monsieur Monnet, Président de la Haute Autorité, prononcé à la fin de la réunion de la Commission du Marché Commun de l'Assemblée"	1952	1 Pièce
AMH 11/17/8	Idem, texte corrigé	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/17/9	Note, de M. Kohnstamm à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 11/17/10	Lettre, de Giuseppe Togni à P. H. Spaak	1953	1 Pièce
AMH 11/17/11	"Beratender Ausschuss Sitzung vom 15. Dezember 1953 unter dem Vorsitz des Herrn Renard Erk1ärung des Herrn Uri"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/17/12	"Exposé à l'intention des membres de la Commission [des] Affaires Sociales de l'Assemblée Commune", de Paul Finet.	1953	1 Pièce
AMH 11/17/13	Lettre, de J.M. à Mlle M. Klompé Rapporteur	1953	1 Pièce
AMH 11/17/14	"Exposé fait par M. Spierenburg au nom de la Haute Autorité devant la Commission des Affaires politiques et extérieures de l'Assemblée Commune".	1953	1 Pièce